Délibérations du Conseil municipal de Mogneneins

Description

La commune de Mogneneins - Ain Région Auvergne Rhône Alpes - publie ses délibérations en open data au format .csv à l'issue de chaque Conseil municipal.

Producteur

Dernière mise à jour

7 janvier 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence

Qualité des métadonnées
77.77777777777779/100

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Informations

Temporalité

Création

31 janvier 2017

Fréquence

Mensuelle

Couverture temporelle

01/01/2017 à 19/12/2019

Dernière mise à jour

7 janvier 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Mogneneins

Granularité de la couverture territoriale

Commune française

Actions

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Téléchargements

10

1 en oct. 2024

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