Délibérations du Conseil municipal de Mogneneins

Description

La commune de Mogneneins - Ain Région Auvergne Rhône Alpes - publie ses délibérations en open data au format .csv à l'issue de chaque Conseil municipal.

Producteur
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Informations

Identifiant
5890e8c888ee387b4f9b81a4
DOI
Ce jeu de données n'a pas de DOI.

Temporalité

Création
Fréquence
Mensuelle
Couverture temporelle
du 1 janvier 2017 au 19 décembre 2019
Dernière mise à jour

Couverture spatiale

Zones
Mogneneins
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

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