Conventions de subvention aux associations - Exercice 2020

Description

Liste détaillée des conventions de subvention conclues avec des associations sur l’exercice 2020 par la Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron pour un montant annuel supérieur ou égal à 3 000 euros.

Informations relatives aux associations (SIRET, Dénomination, Objet)
Informations relatives à la Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron (SIRET, Décision, Objet)
Informations relatives aux subventions attribuées (montant, nature, modalités de versement, durée du convention éventuel, etc.).

L'ensemble des subventions accordées sont compatibles avec les compétences intercommunales et s'inscrivent dans les objectifs des politiques communautaires, quel que soit leur domaine.

Producteur

Dernière mise à jour

5 juillet 2021

Licence

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Qualité des métadonnées
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Informations

Temporalité

Création

23 septembre 2020

Fréquence

Ponctuelle

Couverture temporelle

2020

Dernière mise à jour

5 juillet 2021

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Nègrepelisse, Léojac, Verlhac-Tescou, La Salvetat-Belmontet, Puygaillard-de-Quercy, Vaïssac, Saint-Étienne-de-Tulmont, Montricoux, Bruniquel, Bioule, Monclar-de-Quercy, Albias, Génébrières

Granularité de la couverture territoriale

Intercommunalité française (EPCI)

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