CONSEIL MUNICIPAL Membres, composition

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Informations

Couverture temporelle
2014/03/23 to 2026/03/21
Fréquence
Sans régularité
Date de création
1 juillet 2019
Date de mise à jour
12 juillet 2021
Dernière mise à jour de ressource
30 juin 2021
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Couverture territoriale
Sixt-sur-Aff

Extras

ID
5d1a6dac634f4116b4eb005c
Date de création
1 juillet 2019
Date de mise à jour
12 juillet 2021

Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales.
"Dans chaque collectivité, c’est l’organe délibérant (conseil municipal) qui décide de la création et la suppression d’un service public et de l’élaboration des politiques publiques locales.Les missions de service public sont très variées. Certaines missions sont obligatoires, à titre d’exemple, l’état civil, le ramassage des ordures ménagères, la lutte contre les incendies. D’autres sont facultatives, en particulier dans le domaine culturel, sportif ou des loisirs." (sources : Centre de gestion d'Ille-et-Vilaine).

  • Présentation du jeu de données : Il s’agit de la composition du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales de mars 2014 ainsi que de mars 2020. Ce modèle de données repose sur les treize champs correspondant au schéma du Socle Commun des Données Locales.
  • Usage(s) et finalité(s) : En consultant les différentes listes, il est possible d'établir le nombre de mandat effectué par chaque membre.

Ressources 3

Voir aussi : ressources communautaires
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opendata-sixtsuraff-conseil-municipal-installation-2020-2026.txt

Disponible
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Composition du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales au mois de mars 2020.
Ce modèle de données repose sur les treize champs correspondant au schéma du Socle Commun des Données Locales.

Type
Fichier principal
Type MIME
text/plain
sha1
3be2a9e942315689edfbf05fa87b3a4a39bfd5bc
Créée le
30 juin 2021
Modifiée le
30 juin 2021
Publiée le
30 juin 2021
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opendata-sixtsuraff-conseil-municipal-installation-2020-2026.csv

Disponible

Composition du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales au mois de mars 2020.Ce modèle de données repose sur les treize champs correspondant au schéma du Socle Commun des Données Locales.

Type
Fichier principal
Type MIME
text/csv
sha1
b15491023ac439a64bf38f0500d921441bdb82fe
Créée le
30 juin 2021
Modifiée le
30 juin 2021
Publiée le
30 juin 2021
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sixtsuraff-conseil-municipal-installation-2014-2020.csv

Disponible

Composition du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales au mois de mars 2014.

Type
Fichier principal
Type MIME
text/csv
sha1
fd870685893e08e3bfa7177895f87aa4ad611ed1
Créée le
1 juillet 2019
Modifiée le
1 juillet 2019
Publiée le
1 juillet 2019

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