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N_MONUMENT_HISTO_AC1_ZINF_S_015
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques du département du Cantal en application du Code du Patrimoine, livre VI, titre II, chap. 1er, section 1 et 2, du code de l'Urbanisme. Origine SDAP envoie les MAJ au responsable SIG Organisations partenaires DDT Cantal, DRAC Auvergne-Rhône-Alpes… -
Monuments
Cette donnée renseigne l’emplacement des monuments (statue, bassin, stèle…) présents dans les espaces verts de la Ville de Montpellier. -
Périmètres de protection et périmètres de protection modifiés des monuments historiques dans le département du Gers
Servitude d’utilité publique (SUP) prévue aux articles L.126-1, R.126-1 et A.126-1 du code de l’urbanisme, relative à la protection du patrimoine (code : AC1). Les servitudes d’utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice de personnes… -
Localisation des équipements publics relevant du thème 'Culture' de Nantes Métropole
Localisation des équipements publics de la thématique 'Culture' de Nantes Métropole. Les données renseignent sur les coordonnées, la catégorie (cinéma, école culturelle, médiathèque, monument, musées et châteaux, salle de spectacle, salle d'exposition) et le type des établissements. -
Monument Historique générateur de servitude AC1 représenté sous forme de point dans le département de la Marne
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a… -
Périmètres de protection et périmètres de protection modifiés des monuments historiques dans le département de la Marne
Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou proposé pour le classement tout autre immeuble, nu ou bâti, visible du premier ou visible en même temps que lui et situé dans un périmètre n'excédant pas 500 mètres. A titre exceptionnel, ce périmètre peut être… -
Monuments historiques dans le département du Gers
Servitude d’utilité publique (SUP) prévue aux articles L.126-1, R.126-1 et A.126-1 du code de l’urbanisme, relative à la protection du patrimoine (code : AC1). Les servitudes d’utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice de personnes… -
Monument Historique surfacique générateur de servitude AC1 dans le département de la Marne
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a… -
Fontaines
Cette donnée renseigne l’emplacement des fontaines de la Ville de Montpellier.