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  1. Jeux de données 1 à 20 sur 147
    geoscientific-information dbf
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  • Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CRAMPAGNA

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…
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  • PPR AYDIUS (64DDTM19970018) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de Prévention de Risques multirisques pôur renseigner les types de risques traités dans le PPR

    Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement…
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  • Plan de prévention des risques naturels de Marignier - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 18/06/2009

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…
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  • Périmètre informatif du PLU de la commune de Saleux

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…
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  • Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa submersion marine) - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation.

    Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L…
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  • PPR d' ESPOEY (64DDTM20020007) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de la commune d'Espoey (64216) , département des Pyrénées-Atlantiques.

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques, les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
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  • DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION TARN

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…
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  • N_ZONE_ALEA_PPRT_20130011_S_091

    N_ZONE_ALEA_PPRT_20130011_S_091Le PPRT SFDM Parc A a été approuvé le 06 mars 2015. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend…
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  • Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Vic en Bigorre, approuvé le 27/02/2014.

    Représentation du PPRN de Vic en Bigorre, approuvé le 27/02/2014. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches,…
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  • PPRI de Redessan (30) - recensement des versions du PPRn

    recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130049 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit…
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  • PPRI du Gardon d'Alès - procédure pour la commune de Saint-Paul-la-Coste (30)

    Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130026 Origine données DDTM30 mises au format COVADIS dans le cadre du chantier piloté par la DREAL LR en 2015 Organisations partenaires DDTM Gard, DDTM 30 - SER Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données…
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  • PPRI de Marguerittes (30) - zonage règlementaire

    recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130055 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit…
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  • PPRI de Bezouce (30) - recensement des versions du PPRn

    recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130039 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit…
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  • PPRI de Bouillargues (30)

    Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130040 Origine données DDTM30 mises au format COVADIS dans le cadre du chantier piloté par la DREAL LR en 2015 Ce PPRI annule et remplace pour la commune de Bouillargues le PPRi Moyen Vistre du 31/10/1994 Organisations…
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  • PPRI de Générac (30) - recensement des versions du PPRn

    recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130044 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit…
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  • PPRI de Bernis (30) - recensement des versions du PPRn

    recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130038 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit…
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  • PPRI de Nîmes (30) - recensement des versions du PPRn

    recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130033 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit…
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  • PPRI du Gardon d'Alès (20130021) commune de Saint-Christol-lès-Alès - recensement des versions du PPRn

    recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130021 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit…
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  • PPRI du Gardon d'Alès - procédure pour la commune de La Grand Combe (30)

    Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130015 Origine données DDTM30 mises au format COVADIS dans le cadre du chantier piloté par la DREAL LR en 2015 Organisations partenaires DDTM Gard, DDTM 30 - SER Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données…
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  • Rattachement des communes du Gard aux Territoires à risque inondation (TRI)

    La stratégie nationale de gestion des risques d’inondation doit fixer des critères d’importance du risque permettant d’identifier des « territoires à risque important d’inondation » (TRI) pour septembre 2012. Pour ces TRI, des objectifs de réduction des conséquences négatives des inondations…
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Organisations

100 DDTM Gard 15 Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques 8 DDT Côte-d'Or 4 DDT Drôme 3 Direction Départementale des Territoires de l'Ariège
3 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie 2 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne 1 Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle 1 Direction Départementale des Territoires de la Lozère 1 Direction Départementale des Territoires du Val d'Oise

Mots-clés

147 donnees-ouvertes geoscientific-information 147 passerelle-inspire 91 risque-zonages-risque-naturel 20 usage-des-sols
20 zones-a-risque-naturel 8 risque-inondation 7 pprn 6 eau 6 gestion-de-risque

Couverture spatiale

15 Union Européenne (ue) 15 Monde (world) 15 France (fr) 13 France métropolitaine (fr:metro) 5 Côte-d'Or (21)
5 Drôme (26) 5 Bourgogne-Franche-Comté (27) 5 Auvergne-Rhône-Alpes (84) 4 Valence (263) 3 CA VALENCE-ROMANS Sud Rhône-Alpes (200040483)

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dbf 81 json 81 shp 80 zip 63 document
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