Plans Climat Air Energie Territoriaux obligés suivis par la DREAL et concernant les collectivités de + de 50000 habitantsDonnées à jour d'août 2017 Organisations partenaires Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (DREAL) de Bourgogne-Franche-Comté Liens annexes…

Localisation 2016 des stations de suivi de la qualité de l'eau - Programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux RRP (réseau de référence pérenne) RCO (réseau de contrôle opérationnel) RCS (réseau du contrôle de surveillance) et d'autres réseaux…

Localisation des lignes de Bus du Grand Besançon Origine Saisie des lignes de bus par le service SIG du Grand Besançon avec l'appui du service Transport Organisations partenaires GRAND BESANCON Liens annexes panierDownloadFrontalParametrage Téléchargement direct des données ➞ Consulter cette fiche…

Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur étatd'avancement.Données mises à jour au 1er novembre 2019, avec actualisation des données population(population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3).Actualisation au 26/08/2019.PLUi : Plan Local d'Urbanisme…

Localisation et données concernant les ICPE de Bourgogne-Franche-Comté dont le régime IC est l'autorisation (A), l'enregistrement (E) ou l'autorisation avec servitude (S).Les données, à jour du 22/02/2019, sont directement issues de la base régionale S3IC que gère la DREAL BFC et ne concernent que…

Localisation des captages prioritaires à la commune avec informations sur les pressions Origine données issues des 3 bassins et mises en forme en DREAL pour le suivi des captages prioritaires Organisations partenaires DREAL Bourgogne-Franche-Comté, DREAL de Bourgogne-Franche-Comté Liens annexes…

Ensemble des données composant la Sous-trame PELOUSES du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de l'ex-région Bourgogne Origine Ces données sont issues de la TrameVerte et Bleue de 2011 (Etude ECOSPHERE). Elles ont été affinées et/ou modifiées par les groupes départementaux d'experts travaillant…

Il s'agit d'une extraction à jour du 01/04/2019 de la base S3IC concernant tous les établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées).Les tours aéroréfrigérantes (TAR) représentées ici sont celles classées sous la rubrique 2921 de la…

Base de données géographique comprenant l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis les années 1900, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Fichier des points de restitution («tracage_rest»): comprend tous…

Série de données géographiques du territoire à risque important d'inondation (TRI) de Belfot-Montbéliard, cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. Le périmètre du TRI, constitué de 59 communes autour des bassins de vie de Belfort et de Montbéliard a…

Localisation des parkings relais du Grand Besançon Origine Saisie des parcs relais par le service SIG du Grand Besançon à partir d'une orthophoto de 10 cm Organisations partenaires GRAND BESANCON Liens annexes panierDownloadFrontalParametrage Téléchargement direct des données ➞ Consulter cette…

La directive n°79-409 (CE) relative à la conservation des Oiseaux sauvages constitue un prolongement de la Convention de Paris du 18 octobre 1950 relative à la protection des Oiseaux sauvages pendant leur reproduction et leur migration. Elle concerne la conservation de toutes les espèces d’Oiseaux…

Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté étendue et leur étatd'avancement.Données mises à jour au 1er novembre 2019, avec actualisation des données population(population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3).Actualisation au 26/08/2019.PLUi : Plan Local…

Localisation des Centres de Formation d'Apprentis en Bourgogne-Franche-Comté Origine -- Historique du traitement et/ou de la qualité générale de la série dedonnées géographiques -- Organisations partenaires région Bourgogne-Franche-Comté Liens annexes panierDownloadFrontalParametrage…

Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté d’intérêts économiques des communes ou des EPCI qui le composent.Les Pays servent de cadre à un projet de territoire –…

Itinéraires touristiques équestres inscrits au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) 2017-2022 de la région Origine -- Historique du traitement et/ou de la qualité générale de la série dedonnées géographiques -- Organisations partenaires région…

Réseau ferroviaire existant dans la région Origine Données issues de la BD Topo de l'IGN Organisations partenaires région Bourgogne-Franche-Comté Liens annexes panierDownloadFrontalParametrage Téléchargement direct des données ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Données à la commune sur l'avancement des PPR Mouvement de Terrain en BFC avec indication sur le fait que le PPR MT est prescrit ou approuvé et lien vers portail SIDE sur lequel on peut consulter les documents du PPRN.Données août 2016 Origine Données issues de la base nationale GASPAR administrée…

Itinéraires touristiques de randonnée inscrits au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) 2017-2022 dans la région Origine -- Historique du traitement et/ou de la qualité générale de la série dedonnées géographiques -- Organisations partenaires région…

Données mises à jour en décembre 2017.Il appartient à chaque Etat d'identifier et de délimiter les différents biens culturels et naturels situés sur son territoire lorsqu'ils présentent un intérêt exceptionnel qui nécessite leur préservation en tant qu'élément du patrimoine mondial de l'humanité…