La nomenclature combinée (NC) est un outil de classification des marchandises commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) et est utilisée pour : les déclarations en douane pour les échanges avec les pays UE les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE présenter…

Relevé par département de la récolte des vins et mouts incluant les données suivantes: superficie des vignes en production / AOC / Production et répartition : Vin blanc - Vin rouge - Vin rosé / Nombre de déclarations de récolte Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à…

Ce jeu de données contient: les quantités de vins soumises au droit de circulation, les quantités de vins sorties des chais des récoltants, les quantités détaillées par département. Les données sont nationales et mensuelles sur une période de 12 mois glissants allant du 1er août d'une année au 31…

Quantités de cidre imposées au droit de circulation.Chiffres nationaux. Historique de 12 mois glissants du 1er août d'une année au 31 juillet de l'année suivante.

Adresses des services douaniers ouverts au public. Les données sont mises à jour ponctuellement. Description Le jeu de données indique les informations suivantes: type de service libellé du service adresse téléphone télécopie Email horaires d’ouverture accès mobilité réduite géolocalisation…

Ce jeu de donnée indique les désignations commerciales et les adresses postales des débits de tabac en activité en France en 2015. Il contient les informations suivantes: ID = numéro de ligne; Enseigne = nom du commerce; Adresse = indication principale de l’adresse; Complément = complément de…