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Cimetières - Sections
Sections à l'intérieur des cimetières- Annuelle
- Metz
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Cimetières - Rangées
Rangées à l'intérieur des cimetières- Annuelle
- Metz
- Autre
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Cimetières - Élément surfacique
Élément surfacique d'habillage des cimetières- Annuelle
- Metz
- Autre
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie INT1 (voisinage des cimetières) dans le Haut-Rhin
Les servitudes de catégorie INT1 concernent les servitudes instituées instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières s'étendant dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières transférés hors des communes. Dans ce rayon :…- Inconnu
- Autre
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Cimetières - Emprise
Emprise des cimetières- Annuelle
- Metz
- Autre
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Cimetières - Élément ponctuel
Élément ponctuel d'habillage des cimetières- Annuelle
- Metz
- Autre
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Cimetières - Emplacements
Emplacements à l'intérieur des cimetères- Annuelle
- Metz
- Autre
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Emprise d'équipement public sur le territoire de Bordeaux Métropole
Ce jeu de données représente par un surfacique l'emprise supposée du terrain où se trouvent un ou plusieurs équipements publics. Il peut être mis en relation avec le jeu de données "Équipement public" (TO_EQPUB_P) qui centralise les informations concernant ces équipements (dénomination, classement…- Inconnu
- Autre
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