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Plans de Prévention des Risques Technologiques dans le Gard
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… -
PPRI de Manduel (30)
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130046 Origine données DDTM30 mises au format COVADIS dans le cadre du chantier piloté par la DREAL LR en 2015 Organisations partenaires DDTM Gard Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données COVADIS : Plan… -
PPRI du Gardon d'Alès (20130026) commune de Saint-Paul-la-Coste - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130026 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit… -
Types de risque traités dans les PPRt établis pour les communes du Gard
Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du… -
Habillages linéaires du POS (doc. du 25.08.1994) de la commune de Soulangis
Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour… -
PPRI de Seynes (30)
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130100 Origine données DDTM30 mises au format COVADIS dans le cadre du chantier piloté par la DREAL LR en 2015 Organisations partenaires DDTM Gard Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données COVADIS : Plan… -
PPRI du Gardon d'Alès - procédure pour la commune de Ribaute-les-Tavernes(30)
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR Origine données DDTM30 mises au format COVADIS dans le cadre du chantier piloté par la DREAL LR en 2015 Organisations partenaires DDTM Gard Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données COVADIS : Plan de… -
PPRI de Saint-Privat-de-Champclos (30) - zones d'aléa
Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR.Identifiant GASPAR : 20130097 Origine Les limites d'une zone d'aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l'aléa. Autrement dit, les objets polygones… -
Relations entre terrains aménagés pour l'accueil des gens du voyage et autorité(s) publique(s) MOa
Table établissant la relation entre un terrain aménagé pour l'accueil des gens du voyage et la ou les autorités publiques qui en sont maitre d'ouvrage Origine A partir des données du SD Organisations partenaires DDTM Gard Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données COVADIS :… -
PPRI de La Roque sur Cèze (30) - périmètre
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de La Roque sur Cèze Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond… -
Périmètres des Plans de Prévention contre les risques Naturels dans le Gard
Assemblage des couches unitaires N_PERIMETRE_PPRN_AAAAMMJJ_S_030 des sous-dossiers contenant les éléments par PPRNSe substitue à l'ancienne couche N_INOND_PPRI_ZINF_S_030.TAB archivéeAjout des PPRI : PPRi communal Rhony (approuvé le 17/07/2017)(Aigues-Vives, Boissières, Calvisson, Caveirac,… -
Périmètres des programmes locaux de l'habitat (PLH) dans le Gard
Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition équilibrée et diversifiée de l'offre en logements au sein d'un territoire intercommunal… -
Axes des coupures de combustible 2009
Axes des coupures pour l'année 2009Couche Historisée Origine générée par SEF/DFCI Organisations partenaires DDTM Gard Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr -
PPRI du Gardon d'Alès - procédure pour la commune de Saint-Julien-les-Rosiers (30)
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130024 Origine données DDTM30 mises au format COVADIS dans le cadre du chantier piloté par la DREAL LR en 2015 Organisations partenaires DDTM Gard Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données COVADIS : Plan… -
PPRI du Gardon d'Alès (20130020) commune de Sainte-Cécile-d'Andorge - périmètre
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la Commune de Sainte Cécile d'Andorge Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -… -
PPRI de Saint-Denis (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130088 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit… -
PPRI de Cabrières (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130034 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit… -
PPRI du Gardon d'Alès (20130019) commune de Rousson - zones d'aléa
Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR.Identifiant GASPAR : 20130019 Origine Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des départements de la région Aquitaine (en 2014). Les limites d'une zone d'aléa sont… -
PPRIF Langlade (30) - zonage réglementaire
Données concernant les procédures de planification en matière d’urbanisme de l’enquête SuDocUH, outil de suivi en temps réel des procédures de planification en matière d’urbanisme et d’habitat au 31/12/2016 Origine Version officielle validée par le bureau métier QV3 Organisations partenaires DDTM… -
PPRI de Nîmes (30)
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130033 Origine données DDTM30 mises au format COVADIS dans le cadre du chantier piloté par la DREAL LR en 2015 Ce PPRI annule et remplace pour la commune de Bernis le PPRi Moyen Vistre du 31/10/1994 Organisations…