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Aléa global incendie de forêt en classes - Commune de MONTELEGER 26196
L'aléa global incendie de forêt est déterminé en combinant l'aléa subi (combustibilité de la végétation et condition de propagation du feu) avec les conditions d'éclosion : inflammabilité de la végétation, points d'éclosion privilégiés (voies carrossables, lignes SNCF et EDF, dépôts d'ordures) -…- Inconnu
- Montéléger
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Aléa global incendie de forêt en classes - Commune de TERSANNE 26349
L'aléa global incendie de forêt est déterminé en combinant l'aléa subi (combustibilité de la végétation et condition de propagation du feu) avec les conditions d'éclosion : inflammabilité de la végétation, points d'éclosion privilégiés (voies carrossables, lignes SNCF et EDF, dépôts d'ordures) -…- Inconnu
- Tersanne
- Autre
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Aléa global incendie de forêt en classes - Commune de EPINOUZE 26118
L'aléa global incendie de forêt est déterminé en combinant l'aléa subi (combustibilité de la végétation et condition de propagation du feu) avec les conditions d'éclosion : inflammabilité de la végétation, points d'éclosion privilégiés (voies carrossables, lignes SNCF et EDF, dépôts d'ordures) -…- Inconnu
- Épinouze
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Aléa global incendie de forêt en classes - Commune de MOURS SAINT EUSEBE 26218
L'aléa global incendie de forêt est déterminé en combinant l'aléa subi (combustibilité de la végétation et condition de propagation du feu) avec les conditions d'éclosion : inflammabilité de la végétation, points d'éclosion privilégiés (voies carrossables, lignes SNCF et EDF, dépôts d'ordures) -…- Inconnu
- Mours-Saint-Eusèbe
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Aléa global incendie de forêt en classes - Commune de SERVES SUR RHONE 26341
ce L'aléa global incendie de forêt est déterminé en combinant l'aléa subi (combustibilité de la végétation et condition de propagation du feu) avec les conditions d'éclosion : inflammabilité de la végétation, points d'éclosion privilégiés (voies carrossables, lignes SNCF et EDF, dépôts d'ordures)…- Inconnu
- Serves-sur-Rhône
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Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation - PPRNi - Commune de BOUCHET 26054 - PPRNi approuvé le 19/12/2006
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 19/12/2006 pour la commune de BOUCHET 26054 - ID_GASPAR : 26DDT19980003 Origine PPRNi approuvé le 19/12/2006Référentiel de saisie : SCAN25 et BDP-R ©IGN – 2006SCAN 25® - BD PARCELLAIRE® - Vecteur…- Inconnu
- Bouchet
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PPRN inondation Commune de MIRABEL AUX BARONNIES 26182 approuvé le 03/10/2011
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de MIRABEL AUX BARONNIES 26182 approuvé le 03/10/2011 Origine PPRN inondation approuvé le 03/10/2011 - Zones à risques numérisées à partir du fond BDP-I ©IGN – 2011 - BD PARCELLAIRE® Image…- Inconnu
- Mirabel-aux-Baronnies
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PPRN inondation Commune de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322 approuvé le 18/12/2006
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322 Origine PRN inondation approuvé le 18/12/2006 - Zones à risques numérisées à partir du fond ©IGN – 2006 – SCAN 25® Organisations…- Inconnu
- Saint-Pantaléon-les-Vignes
- Autre
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PPRN inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de VALENCE 26362
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune VALENCE 26362 Origine PPRN inondation approuvé le 26/01/2016Zones à risques numérisées à partir du fond BDP-V 2011 ©IGN – 2011 - BD PARCELLAIRE® - Vecteur Organisations…- Inconnu
- Valence
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PPRN inondation Commune de LES TOURETTES 26353 approuvé le 26/05/2014
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LES TOURETTES 26353 approuvé le 26/05/2014 Origine PPRN inondation approuvé le 26/05/2014 - Zones à risques numérisées à partir du fond BD Parcellaire vecteur©IGN – 2011 - BD PARCELLAIRE®…- Inconnu
- Les Tourrettes
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PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de SAINT BARTHELEMY DE VALS 26295
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de SAINT BARTHELEMY DE VALS 26295 Origine PPRN inondation approuvé le 15/03/2004Zones à risques numérisées à partir du fond BDP-I - mention obligatoire : ©IGN – 2004 - BD…- Inconnu
- Saint-Barthélemy-de-Vals
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PPRN inondation Commune de SAULCE SUR RHONE 26337 approuvé le 22/07/1992
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 22/07/1992 pour la commune de SAULCE SUR RHONE 26337 Origine PRN inondation approuvé le 22/07/1992 - Zones à risques numérisées à partir du fond ©IGN – 1994 – SCAN 25® Organisations partenaires DDT…- Inconnu
- Saulce-sur-Rhône
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PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de EROME 26119
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de EROME 26119 Origine Généalogie non renseignée Organisations partenaires DDT Drôme Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données COVADIS : Plan de prévention…- Inconnu
- Érôme
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PPRI de Nîmes (30)
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130033 Origine données DDTM30 mises au format COVADIS dans le cadre du chantier piloté par la DREAL LR en 2015Ce PPRI constitue la révision du précédent PPRI Nîmes Cadereaux et Vistre. Organisations partenaires DDT…- Inconnu
- Treschenu-Creyers
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L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026085 - PSS Rhône 1979 - CHATEAUNEUF DU RHONE 26085
Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône en aval du confluent de l'Isère - décret du 08/01/1979 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PPRNi). Zone A dite de grand débit, zone B dite complémentaire26085 CHATEAUNEUF DU RHONE Origine Ces…- Inconnu
- Châteauneuf-du-Rhône
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Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa débordement) - Enjeux liés aux installations polluantes IPPC, Directive inondation
Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007,…- Inconnu
- Bordeaux
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PPRN inondation Commune de SEDERON 26340 approuvé le 31/003/2005
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SAVASSE 26339 approuvé le 05/01/2012 - ID_GASPAR : 26DDT20100003 Origine PPRN inondation approuvé le 05/01/2012 - Zones à risques numérisées à partir du fond BDP-V ©IGN – 2006 - BD PARCELLAIRE® -…- Inconnu
- Séderon
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LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE CALAIRE CHIMIE SA
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…- Inconnu
- Donzère
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POS de BARBIERES 26023 Modification N°2 01/10/2012 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de BARBIERES 26023 POS approuvé le 13/01/1989 - Modification N°2 approuvée le 01/10/2012 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR) Origine Généalogie non renseignée Organisations partenaires DDT…- Inconnu
- Barbières
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PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de MONTJOUX 26202 - ID_GASPAR : 26DDT20000015
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de MONTJOUX 26202 - ID_GASPAR : 26DDT20000015 Origine PPRN inondation approuvé le 18/12/2006Zones à risques numérisées à partir du fond SCAN25 - Mention obligatoire : ©IGN –…- Inconnu
- Montjoux
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