Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Perrigny-sur-l'Ognon (Arrêté préfectoral du 03/08/2010). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN. Origine Les limites d'une…

Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre Origine Les EPCI sont départementaux et décrits par leurs communes constitutives. Leurs périmètres sont créés par agrégat du BD CARTO.Les données sont issues d'une liste des communes fournie par la préfecture mise…

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Chenôve (Arrêté préfectoral du 06/02/2013). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et ruissellements. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN. Origine Les limites…

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Arc-sur-Tille (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN. Origine Les limites d'un secteur…

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Tart-le-bas Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -…

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Rouvres-en-plaine Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre…

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Longvic. Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -…

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pont Origine Données attributaires téléchargées sur le site de "l'observatoire des territoires" (http://carto.observatoire-des-territoires.gouv.fr/#l=fr;v=map56) puis assemblées avec les…

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. Origine Les objets géographiques de cette couche ont été réalisés en tenant compte du cahier des charges fourni. Organisations partenaires DDT Côte-d'Or Liens annexes Vue XML des métadonnées…

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Bressey-sur-Tille (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN. Origine Les limites d'une…

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. Origine Les objets géographiques de cette couche ont été réalisés en tenant compte du cahier des charges fourni. Organisations partenaires DDT Côte-d'Or Liens annexes Vue XML des métadonnées…

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans…

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. Origine Les limites d'une zone d'aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l'aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant les zones d'aléas forment une…

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond…

Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5dB(A).Elles concernent le réseau ferré de Côte-d’Or. Les objets géographiques ont été agrégés et…

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Couternon (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN. Origine La présente couche couvre le…

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans…

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Varanges. Origine Définition en collaboration avec l'ONCFS des critères pour la constitution du zonage de prospection Organisations partenaires DDT Côte-d'Or Liens annexes Vue XML des…

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Longvic (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN. Origine Les limites d'une zone d'aléa…

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Couternon (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN. Origine Les limites d'une zone…