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Périmètre de l'ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de FOIX
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…- Inconnu
- Foix
- Autre
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ORNOLAC-USSAT-LES-BAINS
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…- Inconnu
- Ornolac-Ussat-les-Bains
- Autre
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LA BASTIDE-DE-BESPLAS
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…- Inconnu
- La Bastide-de-Besplas
- Autre
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de USSAT
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS.Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…- Inconnu
- Ussat
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de NIAUX
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…- Inconnu
- Niaux
- Autre
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BELESTA
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…- Inconnu
- Bélesta
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de SAVERDUN
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS.Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…- Inconnu
- Saverdun
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de DURBAN-SUR-ARIZE
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Inconnu
- Durban-sur-Arize
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ORLU
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…- Inconnu
- Orlu
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de TAURIGNAN-VIEUX
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…- Inconnu
- Taurignan-Vieux
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de L' HOSPITALET-PRES-L'ANDORRE
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Inconnu
- L'Hospitalet-près-l'Andorre
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MOULIS
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Inconnu
- Moulis
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de DURBAN-SUR-ARIZE
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…- Inconnu
- Durban-sur-Arize
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de OUST
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Inconnu
- Oust
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de VERNIOLLE
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Inconnu
- Verniolle
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de DAUMAZAN-SUR-ARIZE
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS.Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…- Inconnu
- Daumazan-sur-Arize
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de VICDESSOS
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Inconnu
- Vicdessos
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LACOURT
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Inconnu
- Lacourt
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MERCENAC
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…- Inconnu
- Mercenac
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CAMPAGNE-SUR-ARIZE
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…- Inconnu
- Campagne-sur-Arize
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