Limites des communes Open Street Map base 50m Origine Les données proviennent de la base de données cartographiques OpenStreetMap.Tous les détails de la création de cette données sont décrits à l'adresse…

Limites administratives des 49 communes de la Métropole Nice Côte d'Azur au 1er Janvier 2014. Les metadonnées sont contenues dans le fichier pdf.

Limites de communes édition 2019:Le produit ADMIN EXPRESS décrit le découpage administratif du territoire métropolitain et ultra-marin. Les données source du produit ADMIN EXPRESS sont mises à jour en continu, le produit est ensuite dérivé mensuellement. Sa géométrie est celle de la BD CARTO®. Il…

En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document d'urbanisme de planification de l'urbanisme au niveau communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre…

Secteurs représentés sur le plan graphique d'une carte communale et délimitant les règles de constructibilité. Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :…

Couche des limites de communes et élus communautaires du Val d'Ille-Aubigné Origine Les limites de communes proviennent des données OpenStreetMap et les informations associées du Val d'Ille-Aubigné Organisations partenaires Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné ➞ Consulter cette fiche sur…

Limites de communes au 28 février 2019 à partir de géométrie de la Base de données géographiques IGN ADMIN Express.La données des population provient du recensement INSEE, soit N_3 : 2016 et N_4 : 2015Pour expliciterPMUN_N_3 : Population municipale 2016PCAP_N_3 : Population comptée à part…

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Limites intercommunales (hors trait de côte) des communes littorales (zone de compétence de la DDTM/DML50) du département de la Manche.(entités: polylignes) Origine Création d'une couche spécifique par extraction des données de la couche "N_COMMUNE_BDT_050" de la BDTOPO. Puis suppression du trait…

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

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Couches des noms des communes réalisée à partir des étiquettes de la couche N_COMMUNES_015 de la BD Topo de l’IGN. Origine Couches des noms des communes réalisée à partir des étiquettes de la couche N_COMMUNES_015. Cette couche est utilisable pour une carte départementale des communes au format…

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…