Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants: Urbanisme Environnement Travaux Cadre de Vie Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé…

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants: Education Sports Associations Culture Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le…

Le remaniement est une opération qui consiste à établir un nouveau plan cadastral, plus précis que le précédent, lorsque les conditions d’utilisation et de mise à jour de ce dernier ne s’avèrent plus satisfaisantes, pour des raisons de qualité insuffisante notamment au regard de la valeur…

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants: Administration générale Finances Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le…

Les décisions municipales (ou actes) sont prises par la commune.

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans le domaine suivant: divers Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, conformément à…

Compte rendu du conseil municipal de la ville de Tartas

Retrouvez ici le Bulletin municipal "Le Tarusate" ainsi que "La Lettre du Maire"

Ce jeu de données dresse la liste des chiffres clés relatifs à la population depuis 2012 concernant la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Il consiste en un relevé annuel des différentes données. Ces données sont issues des données INSEE et de l’état civil de la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Thèmes :…

Ce jeu de données dresse la liste des jeux de données mis à disposition dans la cadre de la politique d'ouverture des données publiques de la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Thèmes : Administration et action publique Mots clés : Catalogue, Données, Opendata Mise à jour des données : Ponctuelle

Ce jeu de données dresse la liste annuelle des jours où des décès ont été déclarés à l'état civil de la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Il consiste en une liste de jours avec le nombre de décès pour chaque jour donné. Ces données sont issues du registre de l’état civil. Thèmes : Administration et…

Ce jeu de données dresse la liste annuelle des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l'état civil de la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Il consiste en une liste de prénoms avec l'occurrence de chacun pour une année donnée. Ces données sont issues du registre de l’état civil. Thèmes : Administration et…

Ce jeu de données dresse la liste annuelle des jours où des mariages ont été célébrés à la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Il consiste en une liste de jours avec le nombre de mariage pour chaque jour donné. Ces données sont issues du registre de l’état civil. Thèmes : Administration et action…

Ce jeu de données dresse la liste annuelle des jours où des nouveau-nés ont été déclarés à l'état civil de la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Il consiste en une liste de jours avec le nombre de naissances pour chaque jour donné. Ces données sont issues du registre de l’état civil. Thèmes :…

Ce jeu de données dresse la liste des délibérations adoptées par le Conseil Municipal de la ville de Saint-Paul-lès-Dax depuis 2015. Il décrit les délibérations et propose pour chaque délibération un lien de téléchargement du document après transmission au contrôle de légalité. Thèmes :…

Listes annuelles des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l'Etat-civil de Bergerac de 2010 à 2018.

Ce jeu de données dresse la liste annuelle du nombre d'actes d'état civil réalisés à la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Il reprend le nombre de passeports, de cartes d'identité, et d'actes (naissance, décès, mariage, hors PACS et changement de nom). Ces données sont issues du registre de…

Ce jeu de données dresse la liste des subventions attribuées depuis 2015 par la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui…

Ce jeu de données contient les budgets primitifs de la Ville de Saint-Paul-lès-Dax depuis 2017, et notamment les dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par chapitres et articles), et les dépenses et recettes d'investissement en euros (par chapitres et articles). Le budget primitif, voté…

Ce jeu de données contient les comptes administratifs de la Ville de Saint-Paul-lès-Dax depuis 2017, et notamment les dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par chapitres et articles), et les dépenses et recettes d'investissement en euros (par chapitres et articles). Le compte…