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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de GARANOU

Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: Garanou
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de GANAC

Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: Ganac
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de CRAMPAGNA

Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: Crampagna
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de CAUMONT

Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: Caumont
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de LA BASTIDE-DE-SEROU

Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: La Bastide-de-Sérou
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de IGNAUX

Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: Ignaux
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de SAINT-LIZIER

Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: Saint-Lizier
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de RIMONT

Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: Rimont
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de LA BASTIDE-DE-LORDAT

Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: La Bastide-de-Lordat
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de RIMONT

Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: Rimont
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de ROUMENGOUX

Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: Roumengoux
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de BEZAC

Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: Bézac
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de VILLENEUVE-DU-PAREAGE

Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: Villeneuve-du-Paréage
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de VILLENEUVE-DU-PAREAGE

Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: Villeneuve-du-Paréage
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de GAUDIES

Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: Gaudiès
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de LES PUJOLS

Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: Les Pujols
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de LA TOUR-DU-CRIEU

Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: La Tour-du-Crieu
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de MANSES

Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: Manses
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de ASCOU

Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: Ascou
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de LAGARDE

Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: Lagarde
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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