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Délibérations 2004 à 2015 du Conseil communautaire de Marne et Chantereine (CAMC)
La liste des délibérations du conseil communautaire de 2004 à 2015 pour la Communauté d'agglomération Marne et Chantereine, fusionnée au 1er janvier 2016 dans la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne. Il s'agit ici seulement de la liste des délibérations. Pour obtenir une copie de…- 2004–2016
- Ponctuelle
- Brou-sur-Chantereine
- Intercommunalité française (EPCI)
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Délibérations 1969 à 2015 - CA Marne-la-Vallée / Val Maubuée (CAVM)
La liste des délibérations des conseils communautaires de 1969 à 2015 sur le territoire du Val Maubuée. D'abord Syndicat Communautaire d'Aménagement (SCA) puis Syndicat d'Agglomération Nouvelle et enfin Communauté d'Agglomération du Val Maubuée, fusionnée au 1er janvier 2016 dans la Communauté…- 1969–2015
- Ponctuelle
- Champs-sur-Marne
- Intercommunalité française (EPCI)
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Délibérations 2010 à 2015 du Conseil communautaire de la Brie Francilienne (CABF)
La liste des délibérations du conseil communautaire de 2010 à 2015 pour la Communauté d'agglomération de la Brie Francilienne, fusionnée au 1er janvier 2016 dans la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne. Il s'agit ici seulement de la liste des délibérations. Pour obtenir une copie…- 2010–2015
- Ponctuelle
- Pontault-Combault
- Intercommunalité française (EPCI)
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Délibérations du Conseil Communautaire de l'agglomération Paris - Vallée de la Marne (CAPVM)
La liste des délibérations des conseils communautaires depuis 2016. Pour obtenir une copie de celles-ci, veuillez contacter la communauté d'agglomération par l'intermédiaire de notre site internet, ou par courrier : 5 cours de l'Arche Guédon, Torcy - 77207 Marne-la-Vallée Cedex 1 Nous étudions la…- 2016–2018
- Trois fois par an
- CA Paris - Vallée de la Marne
- Intercommunalité française (EPCI)
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Subventions accordées à partir de 2017
Ce jeu de données présente la liste des subventions de plus de 23 000 € attribuées par la communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne depuis 2017, conformément à : l'article 9-1 de la loi 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les…- 2017–2018
- Annuelle
- CA Paris - Vallée de la Marne
- Intercommunalité française (EPCI)
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Audioguide de la réserve naturelle du marais d’Isle
Emplacement des bornes de l’audioguide permettant de partir à la découverte de la réserve naturelle du marais d’Isle en autonomie. Chaque borne se consacre à une thématique (faune, flore), les pistes audio associées sont téléchargeables par flash code ou depuis le site de la communauté…- Ponctuelle
- Saint-Quentin
- Intercommunalité française (EPCI)
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ORTHOPHOTO HAUTE PRECISION 2009 (G0_06) - Territoire de la CASA (ORTHO 2009 CASA (GO_06))
Ces données sont des « orthophotographies" couleur, haute précision. Les « orthophotographies » sont des images aériennes de la surface terrestre rectifiées géométriquement et égalisées « radiométriquement» de manière à ce qu’elles puissent être exploitées à l’aide d’un système d’information…- 2009
- Ponctuelle
- Saint-Paul-de-Vence
- Intercommunalité française (EPCI)
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Horaires théoriques du réseau de transport Marineo
Liste des arrêts, horaires et parcours de tous les bus du réseau Marinéo circulant sur le territoire de l'agglomération du Boulonnais (Boulogne-sur-Mer).- 2019
- Annuelle
- D.AGGLO BOULONNAISE
- Intercommunalité française (EPCI)
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EPCI DU DEPARTEMENT DU LOT
IL S'AGIT DE LA COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DES EPCI DU DEPARTEMENT DU LOT.LE DEPARTEMENT DU LOT COMPTE AU 1er JANVIER 2017 11 EPCI.AVEC CES DONNEES VOUS AVEZ LES NOMS DE CHAQUE EPCI EN ATTRIBUTS AFIN DE POUVOIR CARTOGRAPHIER CETTE DONNEE.LE CHAMP "NOM" DE TYPE TEXTE EST LE CHAMP QUI PERMET…- 2017
- Annuelle
- Cahors
- Intercommunalité française (EPCI)
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PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS (FORMAT SHP)
COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS- 2017
- Annuelle
- Cahors
- Intercommunalité française (EPCI)
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