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N_MONUMENT_HISTO_AC1_ZINF_S_015
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques du département du Cantal en application du Code du Patrimoine, livre VI, titre II, chap. 1er, section 1 et 2, du code de l'Urbanisme. Origine SDAP envoie les MAJ au responsable SIG Organisations partenaires DDT Cantal, DRAC Auvergne-Rhône-Alpes… -
Périmètres de protection et périmètres de protection modifiés des monuments historiques dans le département du Gers
Servitude d’utilité publique (SUP) prévue aux articles L.126-1, R.126-1 et A.126-1 du code de l’urbanisme, relative à la protection du patrimoine (code : AC1). Les servitudes d’utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice de personnes… -
Monuments
La statuaire métallique publique constitue un pan important du décor à Issy-les-Moulineaux. Le fichier contient les noms, descriptions, adresses, données de géolocalisation, lien vers des photos... -
Lieux des événements Marseille-Provence 2013 à Aix
Lieux aixois où vont se dérouler les événements Marseille-Provence 2013. -
Equipements publics du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Localisation des équipements publics de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile.Projection : CC44. -
Sites touristiques du Pays d'Aix
Géolocalisation des sites touristiques de la Communauté du Pays d'Aix.Les données en format CSV sont incluses dans le dossier zippé.Projection : Lambert 93. -
Monument Historique générateur de servitude AC1 représenté sous forme de point dans le département de la Marne
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a… -
Monuments historiques de Marseille
Monuments historiques situés sur le territoire de Marseille, avec adresse, numéro de base Mérimée (base de données du Ministère de la Culture recensant les monuments historiques de toute la France), et numéro de correspondance avec le plan associé (monuments aquarellés). -
Monument Historique générateur de servitude AC1
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a… -
Monument historique linéaire générateur de servitude AC1
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a… -
PLU du Havre - Information ponctuelle
Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques. Saisie sur base du plan parcellaire -
Base Mérimée
Fiches "Mérimée" du patrimoine architectural toulousain les plus à jour -
Annuaire des associations de Digne-les-Bains
Annuaire de toutes les associations présentent sur la commune de la Digne-les-Bains classées en trois catégories : culture, sport et solidarité. -
Périmètres de protection et périmètres de protection modifiés des monuments historiques dans le département de la Marne
Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou proposé pour le classement tout autre immeuble, nu ou bâti, visible du premier ou visible en même temps que lui et situé dans un périmètre n'excédant pas 500 mètres. A titre exceptionnel, ce périmètre peut être… -
Monuments historiques classés à Saint-Malo
En 2014, 14 immeubles malouins, y compris en mer, sont protégés au titre des Monuments Historiques par un arrêté de classement. -
Monument Historique surfacique générateur de servitude AC1
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a… -
Parcours culturels à Marseille
Liste thématique de parcours de visites à faire dans la ville de Marseille. -
Monuments historiques dans le département du Gers
Servitude d’utilité publique (SUP) prévue aux articles L.126-1, R.126-1 et A.126-1 du code de l’urbanisme, relative à la protection du patrimoine (code : AC1). Les servitudes d’utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice de personnes… -
Monument Historique surfacique générateur de servitude AC1 dans le département de la Marne
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a… -
Monuments historiques
Emplacement des édifices de la ville de Saint-Quentin, qui sont classés ou inscrits aux monuments historiques. L’appellation monument historique confère à un immeuble ou objet urbain un statut juridique particulier destiné à le protéger. Lien vers la ressource :…