Le champ des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole exclut les exploitants agricoles ou les chefs d’entreprise agricole dont l’exploitation procure une activité inférieure à l’activité minimale d’assujettissement (AMA). La loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt du 13…

Budget primitif 2020 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Budget primitif 2020 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Budget primitif 2020 du SIVU de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Ce jeu de données identifie les jardins de l'agglomération de Chambéry où la pratique est partagée : jardins familiaux, partagés, etc Il a été constitué en avril-mai 2020 sur la base de plusieurs sources de données telles que photos aériennes du geoportail IGN, site web de la ville, bouche à…

Jeu de données proposant le tonnage collecté et le ratio de production des déchets ménagers et assimilés (DMA) et le détail des filières de traitement des DMA de 2010 à 2017, par collectivité bretonne compétente pour la collecte des déchets en 2016. Les collectivités en charge de la gestion des…

Balances des budgets principaux et budgets annexes des groupements à fiscalité propre depuis 2010. A compter de l'exercice 2017, le fichier comprend les balances comptables des établissements publics de territoire. En 2016, les balances de ces établissements figurent dans le fichier des syndicats.…

Le Périmètre de Transport Urbain (PTU) est l’aire de compétence d’une autorité organisatrice de transports urbains (ou autorité organisatrice en charge de la mobilité depuis la loi dite MAPAM). La liste et la composition des PTU sont publiées par le CEREMA et mises à jour chaque année. Pour en…

Liste des URL des profils d'acheteur des clients AWS, AGYSOFT et SIS-MARCHES.

Les contrats ayant cessé avant la fin de l’année civile sont exclus du champ. Le contrat de travail peut être réalisé pour une journée de travail au minimum. Un salarié peut avoir plusieurs emplois ou contrats. Les emplois en équivalent temps plein sont obtenus en divisant le nombre d’heures…

Le champ des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole exclut les exploitants agricoles ou les chefs d’entreprise agricole dont l’exploitation procure une activité inférieure à l’activité minimale d’assujettissement (AMA). La loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt du 13…

Limites géographiques des EPCI à fiscalité propre en France métropolitaine 2020.

Lignes, arrêts et horaires théorique du réseau de transport Oléane - GTFS - Les Sables d'Olonne Agglomération

Pourrait-on améliorer l’autostop et le faire évoluer vers un mode de covoiturage quotidien, à la fois souple et sécurisé ? C’est la question que nous traitons dans cette étude, fondée sur deux journées de test d’autostop au printemps 2017 en périphérie de Bourg-en-Bresse. Contrairement aux idées…

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques des bus du réseau des transports publics ENVIBUS (plus d' information sur le site "www.envibus.fr" ). Ce réseau dessert les 24 communes qui composent la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA). Ce…

Ces données géographiques permettent de visualiser les emprises des territoires des 24 communes membres de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Format "SIG" fourni : Shape et Geojson Système de coordonnées : EPSG 2154 Géométrie des objets : polygones compatibles OSM

Périmètre de la CABB Regroupement de 48 communes.

Emplacement des bornes de l’audioguide permettant de partir à la découverte de la réserve naturelle du marais d’Isle en autonomie. Chaque borne se consacre à une thématique (faune, flore), les pistes audio associées sont téléchargeables par flash code ou depuis le site de la communauté…

Cartographie pour des échelles moyennes (du 1/75 000e au 1/200 000e) sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg, des communes adjacentes et la ville de Kehl (900 km²). Elle est une BD schématique (axe des voies) de précision 100 m, comprenant les zones bâties, les axes de communication,…

Le Contrat de Ville de l'Eurométropole de Strasbourg a été voté à l'unanimité lors du Conseil de l'Eurométropole du 26 juin 2015. Ce nouveau contrat fait suite au Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) et est pleinement articulé avec la rénovation urbaine. Le Contrat de Ville identifie 18…