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Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Ouvrages de protection oeuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI, Directive inondation.
Table des ouvrages de protection œuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L…- Inconnu
- Libourne
- Autre
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Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa débordement) - Enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, Directive inondation
Table des enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27)…- Inconnu
- Bordeaux
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Totems canins Toutou Propre
Emplacement des totems canins Toutou Propre de la ville de Saint-Quentin, dotés de distributeurs de sachets et d’un sac poubelle. Lien vers la ressource : http://saint-quentin-numerique.fr/Totems-canins-Toutou-Propre- 2014
- Ponctuelle
- Saint-Quentin
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Arbres d'ornement des espaces verts de la Ville de Rennes
Ensemble du patrimoine arboré d'ornement au sein d'espaces verts (parcs, squares, jardins de proximité, etc.) ou équipements (complexes sportifs, écoles, cimetières, etc.) sur le territoire rennais, géré par la Direction des Jardins. Identification des arbres : données en cours de compléments.…- Inconnu
- Rennes
- Autre
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Aquitaine : TRI de Dax - Enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse et pour chaque scénario d’inondation, Directive inondation
Table des enjeux quantitatifs rapportés au TRI et pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288,…- Inconnu
- Dax
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Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa débordement) - Ouvrages de protection oeuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI, Directive inondation.
Table des ouvrages de protection œuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L…- Inconnu
- Bordeaux
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Zones de Bruit des Autoroutes concédées APRR (cartes A - LD) dans le Haut-Rhin
N_BRUIT_ZBR_R_A_LD_S_068_AUTOROUTEAPRR Origine Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l'indice recommandé pour tous les modes de transport…- Inconnu
- Narrosse
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Plan Local d'Urbanisme de MONTREUIL-SUR-ILLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de…- Inconnu
- Montreuil-sur-Ille
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Zones d'effets du DIRI de LBC à Saint-Herblain en Loire-Atlantique
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…- Inconnu
- Saint-Herblain
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Zones d'effets du DIRI d'Initial BTB à Sainte-Luce-sur-Loire Loire-Atlantique
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…- Inconnu
- Sainte-Luce-sur-Loire
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Zones d'effets du DIRI d'Air Liquide à Carquefou en Loire-Atlantique
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…- Inconnu
- Carquefou
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Plan Local d'Urbanisme de SAINT-GONDRAN
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GONDRAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de données…- Inconnu
- Saint-Gondran
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Porter à la connaissance risques technologiques et maîtrise de l’urbanisation autour de l'installation classée de Air Liquide à Carquefou - Loire-Atlantique
Préciser : La référence à la circulaire Les principaux éléments attributaires (A, B,C, D, E) et leur définition Tout complément nécessaire à la compréhension de la donnée Origine Explication sur le mode de numérisation (référence à Sigaléa) Organisations partenaires DREAL Pays de la Loire ➞…- Inconnu
- Carquefou
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Quartiers - Ville de Quimper
Quartiers de la ville de Quimper. Les Quartiers correspondent aux communes d'avant la fusion de 1960 (Grand Quimper). Leurs périmètres délimitent les conseils de quartiers de la Ville de Quimper. Origine Mise à jour par les communes par l'intermédiaire d'une application de gestion des points…- Inconnu
- Quimper
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Zones forfaitaires du DIRI CAVAC à Fontenay-Le-Compte en Vendée
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).Cette information consiste en la définition des zones forfaitaires pour les…- Inconnu
- Écouflant
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Zones d'effets du DIRI de Candia à Campbon en Loire-Atlantique
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…- Inconnu
- Campbon
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Aquitaine : TRI de Pau - Zones hauteur d'eau, Directive inondation
Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau dont la hauteur se situe dans une plage de valeurs fixe, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre…- Inconnu
- Dax
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PPRT de Titanobel (ex Nobel Explosifs) à Lignières-Orgères - Mayenne
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.En fonction du niveau…- Inconnu
- Lignières-Orgères
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Zones d'effets du DIRI d'Atlantic Recycl'Auto à Missilliac en Loire-Atlantique
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…- Inconnu
- Missillac
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Zones forfaitaires du DIRI AGRIAL à ST-Germain-sur-Sarthe dans la Sarthe
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).Cette information consiste en la définition des zones forfaitaires pour les…- Inconnu
- Écouflant
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