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Plateforme ouverte des données publiques françaises

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  1. Jeux de données 1 à 20 sur 64
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    Emissions de CO2 et de polluants des véhicules commercialisés en France

    Depuis 2001, l’ADEME acquiert tous les ans ces données auprès de l’Union Technique de l’Automobile du motocycle et du Cycle UTAC (en charge de l’homologation des véhicules avant leur mise en vente) en accord avec le ministère du développement durable. Pour chaque véhicule les données d’origine…
    • 2001–2015
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    Données naturalistes de l'ONF

    Données naturalistes publiques de l'ONF provenant de sa base de données naturaliste (BDN) alimentée par l'ensemble du personnel et en particulier par les experts naturalistes de l'ONF structurés en réseaux (entomologie, herpétologie, mycologie, flore…). Elles se concentrent sur les forêts…
    • 1900–2015
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    Périmètre des mesures agro-environnementales territorialisées (MAET) ouvert en 2012 - Rhône-Alpes

    Périmètre dans lequel un élément ponctuel, linéaire ou surfacique peut être engagé sur une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) en 2012 Origine Numérisation par les opérateurs locaux (Chambre d'agriculture, Parc naturel régional, ...) Contrôle par la DRAAF : compatibilité au RPG…
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    Périmètres des projets agro-environnementaux et climatiques 2015 - Rhône-Alpes

    Périmètres des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) retenus au comité technique régional du 22 janvier 2015 au terme de la procédure de sélection. Il s'agit des périmètres tels qu'ils ont été présentés dans les candidatures déposées en réponse à l'appel à projet intitulé "Projet…
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    Registre Français des émissions polluantes

    Ce registre des rejets et des transferts de polluants (RRTP) est un inventaire national : des substances chimiques et/ou des polluants potentiellement dangereux rejetés dans l'air, l'eau et le sol de la production et du traitement des déchets dangereux et non dangereux Les éléments de base le…
    • 2018
    • Annuelle
    • Point d'Intérêt
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    • 1
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    Fontaines à boire

    Localisation des points de distribution public d'eau potable (fontaines à boire) sur le territoire de Toulouse Métropole. La gestion de ces données est multi-acteurs et une campagne de mise à jour/ fiabilisation est en cours. Ce jeu de données est proposé à la réutilisation, sous réserve d'arrêt…
    • 2015
    • Annuelle
    • Intercommunalité française (EPCI)
    • 2
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    Zones hydrographiques - Réunion 2012 - BD Carthage

    La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit : "L'ensemble du territoire français est divisé en zones élémentaires appelées zones…
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    Cours d'eau - Guadeloupe 2009 - BD Carthage

    Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une…
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    Jardins partagés

    Localisation des jardins partagés existants et projetés sur la commune de Toulouse. Pour en savoir plus : http://www.toulouse.fr/web/environnement/jardins-partages/jardinons-toulouse
    • Hebdomadaire
    • Toulouse
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    Périmètre des mesures agro-environnementales territorialisées (MAET) ouvert en 2013 - Rhône-Alpes

    Périmètre dans lequel un élément ponctuel, linéaire ou surfacique peut être engagé sur une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) en 2013 Origine Numérisation par les opérateurs locaux (Chambre d'agriculture, Parc naturel régional, ...) Contrôle par la DRAAF : compatibilité au RPG…
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    Eléments engagés dans une mesure agro-environnementale de conversion à l'agriculture biologique, 2013 - Rhône-Alpes

    Les mesures agro-environnementales (MAE) sont déployées en application des textes européens relatifs au développement rural, qui constitue le deuxième pilier de la politique agricole commune. Le dispositif de conversion à l’agriculture biologique vise à l’accompagnement des exploitations…
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    Eléments engagés dans une mesure agro-environnementale rotationnelle pour la campagne 2013 - Rhône-Alpes

    Les mesures agro-environnementales rotationnelles concernent la diversification des assolements en cultures arables (dispositif B). L’objectif de ce dispositif consiste à limiter le développement des bioagresseurs des cultures et l’intensité d’utilisation des produits phytopharmaceutiques, en…
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    Balade Nature Culture - De la Garonne à la Ramée

    Parcours Balade Nature Culture dans Toulouse Métropole sur le secteur "De la garonne à la Ramée". Dépliant téléchargeable sur le site de Toulouse Métropole: http://www.toulouse-metropole.fr/documents/10180/532925/carte_laramee/dc811dce-02bc-49b4-9968-685eb79e1739
    • 2015
    • Annuelle
    • Intercommunalité française (EPCI)
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    Balade Nature Culture - Garonne Aval

    Parcours Balade Nature Culture dans Toulouse Métropole sur de l'aval de la Garonne jusqu'a ses côteaux". Dépliant téléchargeable sur le site de Toulouse Métropole:http://www.toulouse-metropole.fr/documents/10180/532925/carte_garonne/6711e3f0-e6e4-4813-86c1-ccba47c9d858
    • 2015
    • Annuelle
    • Intercommunalité française (EPCI)
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    Réseau cyclable et vert

    Réseau cyclable et vert du Grand Toulouse
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    Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau de Auvergne-Rhône-Alpes

    Dans le cadre de l’Évaluation préliminaire des risques d'inondation (EPRI), la DREAL Rhône-Alpes en lien avec les DREAL Bourgogne, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon et PACA ont fait réaliser sur l'ensemble du bassin Rhône-Méditerranée des Enveloppes approchées des inondations potentielles (EAIP)…
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    Limite des 1 mille de la laisse de basse mer - Métropole

    La limite des 1 mille de la laisse de basse mer est construite à 1 mille en aval de la ligne de base. Il s'agit de de la laisse de basse mer assimilable au zéro hydrographique, autrement dit la ligne de base normale hors zones où l’on est en présence d’une ligne de base droite. Elle constitue la…
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    Limite des 300 mètres de la laisse de basse mer - Métropole

    La limite des 300 mètres de la laisse de basse mer est située à 300 mètres en aval de la ligne de rivage instantanée délimitée en aval la zone de police spéciale des baignades et activités nautiques pratiquées à l'aide d'engins non immatriculés (loi 86.2 dite "loi littoral" du 3/01/1986). Elle est…
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    Masses d'eau souterraines - Guyane - Version Etat des Lieux 2013

    Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des…
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    Circonscriptions administratives de bassin 2018

    La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel. Le référentiel des circonscriptions administratives de bassin est issu de l’agrégation…
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Organisations

17 Système d'Information sur l'Eau 11 Toulouse métropole 10 DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes 5 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes 2 Mairie de Toulouse
2 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne 2 DDT de l'Isère 1 ADEME 1 Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) 1 Ministère de la Transition écologique

Badges

C³ 1 Openfield 16

Mots-clés

47 donnees-ouvertes 47 passerelle-inspire 17 france 17 grand-public 16 politique-de-lenvironnement
14 hydrographie 13 inland-waters 12 eau-de-surface 12 rhone-alpes 11 bd-carthage

Licences

48 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 13 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 3 Licence Ouverte / Open Licence

Couverture temporelle

Couverture spatiale

8 Union Européenne (ue) 8 Monde (world) 8 France (fr) 7 France métropolitaine (fr:metro) 7 Toulouse (313)
7 Toulouse (31555) 7 Haute-Garonne (31) 7 D.DU GRAND TOULOUSE (243100518) 7 CA DU GRAND TOULOUSE (243100518) 7 CA du Grand Toulouse (243100518)

Granularité territoriale

56 Autre 4 Intercommunalité française (EPCI) 1 Pays 1 Commune française 1 Département français
1 Point d'Intérêt

Formats

zip 47 json 46 shp 35 document 15 csv
13 image 1 html 1 xls

Réutilisations connues

56 Jamais réutilisé 7 Peu réutilisé 1 Assez réutilisé
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