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Déclaration de profil d’acheteur - PLACE
Ce jeu met à disposition des données sur la déclaration des profils d'acheteur disponible sur la Plateforme des Achats de l'État (PLACE) https://www.marches-publics.gouv.fr- 2009–2019
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- Monde
- Commune française
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Espaces Naturels et Paysages à fort intérêt patrimonial de la DTA "Estuaire de la Loire" en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire
La Directive Territoriale d’Aménagement (DTA) est un document de planification des priorités d’actions de l’État à horizon 20-25 ans. Il est élaboré à l’initiative et sous la responsabilité de l’État en concertation avec les collectivités territoriales. La Directive Territoriale d’Aménagement de…- Inconnu
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Contour de la DTA 'Estuaire de la Loire' en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire
La Directive Territoriale d’Aménagement (DTA) est un document de planification des priorités d’actions de l’État à horizon 20-25 ans. Il est élaboré à l’initiative et sous la responsabilité de l’État en concertation avec les collectivités territoriales. La Directive Territoriale d’Aménagement de…- Inconnu
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Espaces Naturels et Paysages protégés (surfaciques) de la DTA "Estuaire de la Loire" en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire
La Directive Territoriale d’Aménagement (DTA) est un document de planification des priorités d’actions de l’État à horizon 20-25 ans. Il est élaboré à l’initiative et sous la responsabilité de l’État en concertation avec les collectivités territoriales. La Directive Territoriale d’Aménagement de…- Inconnu
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Espaces Naturels et Paysages protégés (ponctuels) de la DTA "Estuaire de la Loire" en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire
La Directive Territoriale d’Aménagement (DTA) est un document de planification des priorités d’actions de l’État à horizon 20-25 ans. Il est élaboré à l’initiative et sous la responsabilité de l’État en concertation avec les collectivités territoriales. La Directive Territoriale d’Aménagement de…- Inconnu
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Emprises de gestion du réseau
Les données sont partagées à titre informatif et ne sont en aucun cas opposables. Origine Levés topographiques Organisations partenaires Département de la Seine-Saint-Denis Liens annexes Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93) ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr- Inconnu
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Contrat Plan Inter Régional Rhône
Le Plan Rhône est un projet global de développement durable sur le fleuve et sa vallée. Il rassemble l’État, le Comité de Bassin Rhône Méditerranée, les Régions Occitanie, Provence-Alpes-Côte-d’Azur, Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne et Franche-Comté, ainsi que la Compagnie Nationale du Rhône (CNR).…- Inconnu
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Etat des stations de métro du réseau STAR en temps réel
Etat des stations de métro du réseau STAR en temps réel, permettant de connaître leur ouverture.- Inconnu
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Espaces Naturels et Paysages protégés (linéaires) de la DTA "Estuaire de la Loire" en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire
La Directive Territoriale d’Aménagement (DTA) est un document de planification des priorités d’actions de l’État à horizon 20-25 ans. Il est élaboré à l’initiative et sous la responsabilité de l’État en concertation avec les collectivités territoriales. La Directive Territoriale d’Aménagement de…- Inconnu
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Contrat de Projets Etat - Région Massif Central
Contrat de Projets Etat - Région (CPER) 2007/2013. Périmètre éligible : l'ensemble du territoire de la région Languedoc-Roussillon.- Inconnu
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Contrat Plan Inter Régional LOT
En 1969 a d’abord été créée l'Association pour l'aménagement de la Vallée du Lot, qui regroupait près de 600 communes de la vallée. Les 5 Départements concernés (dont la Lozère) ont ensuite créé l’Entente Interdépartementale de la Vallée du Lot. La Région Occitanie est impliquée dans le cadre d’un…- Inconnu
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Inventaire immobilier de l’État
Ce jeu de données présente la liste détaillée des biens immobiliers (hors données confidentielles) dont l’État est propriétaire et occupant. Le fichier "Descriptif_Donnée_Inventaire.pdf" présente le contexte de l'inventaire immobilier de l'Etat, présente et décrit les différentes variables,…- Inconnu
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Etat des stations de métro du réseau STAR en temps réel
Etat des stations de métro du réseau STAR en temps réel, permettant de connaître leur ouverture.- Inconnu
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Etat des équipements des stations de métro du réseau STAR en temps réel
Etat des équipements des stations de métro du réseau STAR en temps réel, permettant de connaître leur état de fonctionnement.- Inconnu
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