Subventions commune Caudebec-lès-Elbeuf

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Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Ressources documentées
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Mis à jour le 24 novembre 2022 — Licence Ouverte / Open Licence
Ce jeu de données a été publié à l'initiative et sous la responsabilité de Frédéric Aumont
Publié le 24 novembre 2022 et mis à jour le 24 novembre 2022

Frédéric Aumont

11 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence
ID
637f730c4dbf8548f780cf1e

Temporalité

Couverture temporelle
2022
Fréquence
Annuelle
Date de création
24 novembre 2022
Dernière mise à jour de ressource
24 novembre 2022

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Couverture territoriale
Caudebec-lès-Elbeuf

Intégrer sur votre site

URL stable

Description

Raisons de la production de ces données :
Ces données permettent de suivre la participation financière de la commune à la vie des organismes et acteurs opérant sur son territoire ou affectant ses administrés.

Contenu des données :
Nom et identifiant SIRET de l’attribuant des subventions, Date de l’attribution et versement des subventions, Nom et identifiant SIRET du bénéficiaire des subventions, objet, nature et montant des versements, caractère européen, ou non.

Processus de collecte :
Données issues du registre des délibérations du conseil municipal et des coordonnées SIRET renseignées par les bénéficiaires

Fichiers 1

Ressources communautaires 0

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