243600327_PLUi_20200213

License Not Specified

CHATEAUROUX METROPOLE

Données disponibles en open data de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole et de la commune de Châteauroux.

84 jeux de données

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Description

[PACK - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES]

Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.

Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain.

(zonages, règlement et Annexes)


PLUi approuvé le 13 février 2020.


Numérisé conformément aux prescriptions du Conseil National d'Information Géographique.

Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.

Dossier intégral consultable au siège _ de Châteauroux Métropole ou sur la page dédiée de son portail web.
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Ressources 13

Voir aussi : ressources communautaires

Ressources communautaires 0

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Réutilisations 0

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Discussions 0

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