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Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)
La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) selon l'arrêté du 22 février 2018 modifiant l'arrêté du 16 mars 2017 est parue. L’Observatoire des Territoires de l'ANCT met à disposition ce nouveau classement sur son site internet et son application de cartographie…- Puntual
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Zones de Revitalisation Rurale en Bretagne au 01/07/2017
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au…- Desconocido
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[DREAL LR] Zones de revitalisation rurale en Languedoc-roussillon
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider ledéveloppement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s''y appliquent. L''objectif est de concentrer les mesures d''aide de l''état au…- Desconocido
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AMENAGEMENT - Zones_Revitalisation_Rurale_2017
La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) au 1er juillet 2017 est parue au Journal Officiel dans un arrêté daté du 16/03/2017. L’Observatoire des Territoires du CGET met à disposition ce nouveau classement sur son site internet et son application de cartographie…- Desconocido
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Permis de construire éoliens sur le département de l'Orne
Table des permis de construire instruits par la direction départemantale des territoires de ... Un permis de construire est nécessaire pour toutes les éoliennes terrestres de plus de 12 mètres de haut (article R.421-2 du code de l'urbanisme) La demande de permis de construire est déposée en…- Desconocido
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Zone de revitalisation rurale sur le département de la Sarthe (Millésime 2018)
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au…- Desconocido
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Zones de compétence en AEP en 2015 dans le département de l'Orne
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via…- Desconocido
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Zone de revitalisation rurale dans le Cantal
Classement officiel des communes du département en zone de revitalisation rurale Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique…- Desconocido
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Carte Zone Vulnérable Nitrates Arrêtés 1994 et 2002 - Aveyron
Carte Zone Vulnérable Nitrates Arrêtés du Préfet Coordonnateur de Bassin des 19 décembre 1994 et 29 novembre 2002 Origine Organisme diffuseur CGET Liste des communes classées en ZRR téléchargée sur le site de l'observatoire des territoires…- Desconocido
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Zone de revitalisation rurale sur le département de la Sarthe.(Millésime 2014)
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au…- Desconocido
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Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) dans le département des Bouches-du-Rhône au 1er juillet 2017
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au…- Desconocido
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Module de consultation des zonages de l'Observatoire des territoires
L'outil de consultation des zonages vous permet de savoir si votre commune est concernée par un des zonages suivants : Action Coeur de Ville (ACV), Territoires d'industrie, Zones de revitalisation rurale (ZRR), zones d'Aides à finalité régionale (AFR), Zones de restructuration des commerces en…- Aplicación
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Carte interactive des zones de revitalisation rurale (ZRR)
Carte interactive des zones de revitalisation rurale en géographie au 1er janvier 2020. La visualisation est disponible en historique depuis 1995. L'interface de cartographie interactive de l'Observatoire des territoires permet de croiser ce zonage avec d'autres zonages ainsi qu'un grand nombre…- Visualización
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