Le jeu de données met à disposition la répartition des dépôts publiés de marque nationale par classe (hors renouvellements) entre 2009 et 2014. ce jeu est proposé par l'Institut national de la propriété industrielle. En annexe sont disponible un glossaire et des éléments de méthodologie.

Dépôts sur l'archive ouverte Hal Université Paris Nanterre, par type de dépôt, type de document, domaine, année de production, et langue. Le champ Import_halNanterre permet de distinguer les imports de masse effectués par le SCD (Service Commun de Documentation) des autres dépôts. Les valeurs du…

Le jeu de données met à disposition les comptages des dépôts et délivrances de brevets à l'INPI, Institut national de la propriété industrielle, depuis 1791.

Articles de revue sur l'archive ouverte Hal de l'Université Paris Nanterre, par type de dépôt, type de document, domaine, année de production, langue, et revue. Le champ Import_halNanterre permet de distinguer les imports de masse effectués par le SCD des autres dépots. Les valeurs du champ…

Dépôts sur l'archive ouverte Hal Université Paris Nanterre, par type de dépôt, type de document, domaine, année de production, langue et laboratoire. Le champ Import_halNanterre permet de distinguer les imports de masse effectués par le SCD (Service Commun de la Documentation) des autres dépôts.…

Liste des dépôts d’œuvres reçus et conservés par le musée des Augustins. Ce jeu de données issu de la base de gestion des collections du musée des Augustins couvre l’ensemble des 18 rubriques du registre des dépôts définies par le Service des musée de France / Direction du Patrimoine / Ministère…