DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

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Zones humides du département du Puy-de-Dôme

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Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de…

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Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau de Auvergne-Rhône-Alpes

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Dans le cadre de l’Évaluation préliminaire des risques d'inondation (EPRI), la DREAL Rhône-Alpes en lien avec les DREAL Bourgogne, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon et PACA ont fait réaliser sur l'ensemble du bassin Rhône-Méditerranée des Enveloppes approchées des inondations potentielles (EAIP)…

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Zone de montagne sur Auvergne-Rhône-Alpes

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L’article 3 de la loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne (dite loi Montagne) définit les zones de Montagne dans lesquelles s'appliquent les articles L. 122-1 et suivants du code de l'urbanisme. Le droit ne donne pas de définition de la montagne,…

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PIARA - Secteurs géographiques du plan intempérie de Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Le réseau primaire (1) du Plan Intempéries Auvergne-Rhône-Alpes (PIARA) est découpé en secteurs, lesquels sont déterminés en fonction : de leur homogénéité ou spécificité en terme d'évènements météorologiques ; de la connaissance par secteur de points singuliers présentant des difficultés en terme…

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Zones humides du département de l'Ain

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Assiettes des Servitudes PM2 instituées dans les périmètres délimités autour des installations classées pour la protection de l'environnement. PM2 10/2022

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Servitudes reportées en annexe des articles R. 151-51 et R. 161-8 du Code de l’urbanisme Des servitudes d’utilité publique (PM2) peuvent être instituées en application de l’article L. 515-8 du code de l’environnement dans les périmètres délimités autour des installations classées pour la…

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Mats Eoliennes de Auvergne-Rhône-Alpes

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Cette couche décrit des éoliennes prises individuellement sauf forme de ponctuels. Elle est une synthèse des données issues de S3IC, de diverses bases de données locales de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes. Cette couche contient uniquement les éoliennes autorisées, construites ou non. La localisation…

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Débit caractéristique de référence : débit mensuel quinquennal sec des cours d'eau en Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Dans le cadre de la convention signée avec l’Onema, Irstea a réalisé, au terme de quatre années de recherche, une cartographie nationale présentant différents débits de référence. Il s’agit du débit mensuel quinquennal sec (QMNA5, minimum se produisant en moyenne une fois tous les cinq ans) et du…

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Arrêtés de SUP par commune - Canalisations de transport de matières dangereuses (TMD)

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Arrêtés de SUP par commune - Canalisations de transport de matières dangereuses (TMD)

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Périmètres des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés de Auvergne-Rhône-Alpes

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Les scots ont été créés en remplacement des anciens schémas directeurs par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000. Ils permettent aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, leurs politiques…

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Composition communale des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés ou en projet de Auvergne-Rhône-Alpes

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Updated on 16 de agosto de 2023

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IG_ICPE Elevage en Auvergne-Rhône-Alpes

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Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "BOVINS" = TRUE ou "PORCS" = TRUE ou "VOLAILLES" = TRUE

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ICPE Carrière en Auvergne-Rhône-Alpes

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IG_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "carriere"=TRUE

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Couche régionale de synthèse de l'analyse des enjeux pour l'étude d'implantation d'éoliennes en Auvergne-Rhône-Alpes

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Dans le cadre de l'élaboration de la cartographie des zones favorables au développement éolien, la DREAL a mis en place une méthodologie permettant d'obtenir une analyse territoriale des enjeux pour le développement éolien. Il s'agit d'une couche résultant de croisement d'autres couches…

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AC2 - Sites inscrits - Auvergne-Rhône-Alpes

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Monuments naturels et sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. La protection au titre des sites concerne uniquement le paysage du territoire intéressé, et n'a aucun effet sur la…

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AC2 - Sites classés - Auvergne-Rhône-Alpes

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Monuments naturels et sites dont la conservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. La protection des sites concerne uniquement le paysage du territoire intéressé et n'a aucun effet sur la gestion de la faune et de la…

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Après mine - Concessions minières de Auvergne-Rhône-Alpes

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IG_Entité administrative représentée par une portion de territoire sur laquelle l'Administration compétente accorde ou a accordé une autorisation de recherche ou d'exploitation d'une ou plusieurs substances "concessibles". Dans le SIG, le titre minier est représenté dans la majorité des cas par un…

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Zones humides du département de la Drôme

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Après mine - Aléas miniers - Effondrements localisés en Auvergne-Rhône-Alpes

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L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.

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Lit mineur Rhône/Saône et annexes Hydrauliques du Territoire de compétence de la police de l'eau Rhône-Saône

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Lit mineur sur lequel la police de l'eau Rhône-Saône exerce sa surveillance

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Carte des habitats naturels et semi-naturels des…

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Published on 19 de diciembre de 2022 by DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

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21 de enero de 2017

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