Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

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PPR NARCASTET (64DDTM20020011) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de NARCASTET (64413), département des Pyrénées-Atlantiques.

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques, les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
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PPR UZOS (64DDTM20050017) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque Inondation de UZOS (64550), département des Pyrénées-Atlantiques.

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L'objectif de cette procédure est le contrôle du…
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PPR LONS (64DDTM20050022) - Document PPRN sur LONS (64348), département des Pyrénées-Atlantiques.

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…
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Aquitaine : Enjeux identifiés lors de l'élaboration d'un plan de prévention des risques naturels (Surfacique)

Cette table contient les enjeux surfaciquesponctuels, identifiés lors de l'élaboration des PPRn de la région Aquitaine. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou…
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Aquitaine : Plan d'Occupation des Sols (POS) sur les communes "loi Littoral" en 2002

POS des communes aquitaines concernées par la loi ''Littoral'' (état de référence 2002). Zonage réglementaire simplifié, emplacements réservés et espaces boisés classés des documents d'urbanisme fixant les règles générales d'utilisation des sols du territoire littoral communal. Adoption d'une…
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Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins d’ici 2021 sur le bassin Rhin-Meuse

Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins d’ici 2021 sur le bassin Rhin-Meuse Les poissons migrateurs amphihalins appartiennent à des espèces qui sont dans l'obligation de se déplacer entre les eaux douces et la mer afin de réaliser complètement leur cycle…
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Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : réservoirs de biodiversité surfacique

Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : réservoirs de biodiversité surfacique Les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité est la plus riche ou la mieux représentée, où les espèces peuvent effectuer tout ou partie de leur cycle de vie et où…
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Réservoirs biologiques (sans affluents) SDAGE 2009-2015 dans le bassin Rhin-Meuse

L''article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon état écologique ou identifiés par les schémas directeurs d''aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) comme jouant le…
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Zones humides remarquables (Surface) du SDAGE 2016-2021 sur le bassin Rhin-Meuse

Le jeu de données contient le périmètre des Zones humides remarquables (surfaces) du SDAGE 2016-2021sur le bassin Rhin-Meuse. Localisation des zones humides répertoriées suite aux inventaires départementaux de Lorraine et du bassin Rhin-Meuse (54, 55, 57, 57, 68 et 88) ou issues de l''inventaire…
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Technical details

ID
558ea37cc751df2a26a453fe
Fecha de creación
27 de junio de 2015
Modification date
18 de noviembre de 2021