Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Descripción

Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Conjunto de datos589

PPR GELOS (64DDTM19980006) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Gelos (64237), département des Pyrénées-Atlantiques

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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Desconocido
Territorial coverage granularity
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PPR MIREPEIX (64DDTM20000006) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Mirepeix (64386), département des Pyrénées-Atlantiques

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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PPR de SOUMOULOU (64DDTM20020004) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Soumoulou (64526) , département des Pyrénées-Atlantiques.

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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PPR NAY (64DDTM20000007) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Nay (64417), département des Pyrénées-Atlantiques

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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PPR PARDIES-PIÉTAT (64DDTM20010003) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Pardies-Piétat (64444), département des Pyrénées-Atlantiques

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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PPR SAINT-ABIT (64DDTM20010004) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de Saint-Abit (64469), département des Pyrénées-Atlantiques.

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…
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PPR d' ESPOEY (64DDTM20020007) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) d'Espoey (64216) , département des Pyrénées-Atlantiques.

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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Communes des Pyrénées-Atlantiques soumises à la loi littoral

La prise de conscience de l'importance économique du littoral et des multiples convoitises dont il fait l'objet a rendu indispensable l'intervention d'une norme de valeur juridique supérieure chargée d'arbitrer entre les multiples utilisations du littoral. C'est dans cet esprit qu'a été votée le 3…
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PPR EAUX-BONNES (64DDTM20060004) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques des Eaux-Bonnes (64204), département des Pyrénés-Atlantiques

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils…
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PPR SIROS (64DDTM19970013) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Siros (64525), département des Pyrénées-Atlantiques

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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Technical details

ID
558ea37cc751df2a26a453fe
Fecha de creación
27 de junio de 2015
Modification date
19 de enero de 2022