Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

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Conjunto de datos122

Registre Parcellaire Graphique 2014 (RPG) - Ilots déclarés à la PAC et les surfaces en 28 groupes de cultures - Bourgogne-Franche-Comté

Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2014. Seuls les îlots des exploitations déclarant en Bourgogne-Franche-Comté sont disponibles. Origine Extraction des données issues des…
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Aquitaine : Tache Urbaine 2012 - Département Dordogne

Cette couche n''a pas vocation à être utilisée pour identifier la PAU (Partie Actuellement à Urbaniser). La tâche urbaine a été réalisée selon la méthodologie du CEREMA (Direction Technique Territoires et Ville ex CERTU), en tenant compte de deux paramètres : la dilatation (D) et l''érosion (E).…
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Périmètres (surfacique)

Ce jeu de données contient les périmètres des Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) de la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ex-région Aquitaine. Créées en 1977, les…
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Aquitaine : N2000 - Entités géographiques décrivant les habitats naturels du site "Lac de Mouriscot" - FR7200777 (linéaire)

Ce jeu de données contient les zonages habitats naturels linéaires identifiés dans le document d'objectif du site Natura 2000 "Lac de Mouriscot" - FR7200777, en région Aquitaine. Ce jeu de données est à utiliser avec la table non géométrique FR7200777_habitat_phyto_line, disponible dans les…
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Réglementation de boisement - PUY-DE-DÔME

Zone définie par commune pour interdire le boisement sur certains secteurs. Il y a trois secteurs principaux : boisement libre boisement interdit boisement réglementé auxquels se sont ajoutés des sous zonages : réglementé /interdit après coupe rase libre à reconquérir par l'agriculture C'est…
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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la Loire aval dans l’agglomération nantaise en Loire-Atlantique

Le Plan de Prévention des Risques Inondations de la Loire aval dans l'agglomération nantaise concerne dix communes : Bouguenais, Couëron, Indre, La Montagne, Le Pellerin, Nantes, Rezé, Saint-Herblain, Saint-Jean-de-Boiseau et Saint-Sébastien-sur-Loire. Nantes Métropole et les communes concernées…
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PPRI Loire aval dans l'agglomération nantaise : Cote de la crue de référence pas altimétrique de 5cm , en Loire-Atlantique

Le Plan de Prévention des Risque Inondation (PPRI) de la Loire aval dans l'agglomération nantaise remplace le PSS (Plan des surfaces submersibles) de la vallée de la Loire délimité par décret du 6 novembre 1958. Il a pour objet de réglementer l'usage des sols (règles d'urbanisme, de construction…
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Communes du département de la Loire-Atlantique au 1er janvier 2016

Communes de la Loire-Atlantique au 1er janvier 2016 en intégrant les communes nouvelles (sources : BDCARTO édition 141 / Préfecture de la Loire-Atlantique et Ministère de l'intérieur) Origine Couche issue de n_commune_bdc_044 édition 141 ; les communes nouvelles ont été créées à partir des…
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PPRI Loire aval dans l'agglomération nantaise : Cote de la crue de référence pas altimétrique de 1cm, en Loire-Atlantique

Le plan de prévention des risques inondation (PPRI) de la Loire aval remplace le PSS (Plan des surfaces submersibles) de la vallée de la Loire délimité par décret du 6 novembre 1958. Il a pour objet de réglementer l'usage des sols (règles d'urbanisme, de construction et de gestion) dans…
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Limites de 15 km des unités urbaines de plus de 15 000 habitants et du rivage de la mer en Loire-Atlantique

Le périmètre de 15 km de la limite extérieure des unités urbaines de plus de 15 000 habitants et périmètre de 15 km du rivage en Loire-Atlantique a été défini en vue de l'application éventuelle des dispositions de l'article L 122.2 du Code de l'Urbanisme (modifié en application de la loi ALUR) en…
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Miembros5

Joëlle JACQ
admin
Robot geo.data.gouv.fr
admin
Mikael Truchon
admin
Jérôme Macé
admin
FLORIAN ROUVIERE
admin

Technical details

ID
5809b72788ee38380e13e4c7
Fecha de creación
21 de octubre de 2016
Modification date
27 de junio de 2021