Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Descripción

122 results

Sort by:

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la Loire amont en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Le PPRI de la Loire Amont a été approuvé le 12 Mars 2001. Il concerne les communes de Ancenis, Anetz, Basse-Goulaine, Haute-Goulaine - La Chapelle-Basse-Mer, Le Cellier, Le Fresne-sur-Loire, Mauves-sur-Loire, Montrelais, Oudon, Saint-Géréon, Saint-Herblon, Saint-Julien-de-Concelles,…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 5 de marzo de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones d'autorisation et conditions de pêche en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Conditions d'exercice de la pêche aux poissons, aux crevettes, aux seiches, définis selon les arrêtés présents en attributs. En dehors de ces zones et jusqu'au large : Pêche au chalut à poissons (arrêté 26.11.1956) autorisée toute l'année pour les bateaux dont la jauge est supérieure à 15 tonneaux…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 24 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Gisement naturel de coquilles Saint-Jacques en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Classement administratif des gisements naturels de coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus) des zones géographiques appelées « gisement du Four », « gisement de Capella » et «gisement de La Banche » dans les eaux maritimes au large du département de la Loire-Atlantique. Ce classement est défini…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 20 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRI Loire aval dans l'agglomération nantaise : Cote de la crue de référence pas altimétrique de 5cm , en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Le Plan de Prévention des Risque Inondation (PPRI) de la Loire aval dans l'agglomération nantaise remplace le PSS (Plan des surfaces submersibles) de la vallée de la Loire délimité par décret du 6 novembre 1958. Il a pour objet de réglementer l'usage des sols (règles d'urbanisme, de construction…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 1 de marzo de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la Sèvre Nantaise : Zones réglementées, en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Les zones réglementées du PPRN de la sèvre Nantaise délimitent des périmètres dans…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 28 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Réglementation de boisement - PUY-DE-DÔME

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Zone définie par commune pour interdire le boisement sur certains secteurs. Il y a trois secteurs principaux : boisement libre boisement interdit boisement réglementé auxquels se sont ajoutés des sous zonages : réglementé /interdit après coupe rase libre à reconquérir par l'agriculture C'est…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 28 de febrero de 2020

0 reuses
0 favorites

PPRL Côte de Jade : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 20cm (évènement de référence), en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données représentent la hauteur (NGF-IGN69) de la submersion marine pouvant être atteinte en tout point du territoire exposé au risque sous l'événement Xynthia + 20cm (événement de référence) du PPRL. Cette cote est à considérer pour l'application des dispositions réglementaires du PPRL. Ces…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 7 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Presqu'île Guérandaise - Saint Nazaire en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Le Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Presqu'île Guérandaise - Saint Nazaire a été approuvé par arrêté du Préfet en date du 13 juillet 2016 et opposable le 25 août 2016. Ce PPRL concerne les communes de La Turballe, Guérande, Le Croisic, Batz-sur-Mer, Le Pouliguen, La…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 7 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRL Côte de Jade : Zonage réglementaire pour l'érosion en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche correspondent à la zone Erc du PPRL Côte de Jade exposés au risque de submersion marine approuvé le 12 février 2019 et opposable le 27 mars 2019. Celle-ci regroupe les secteurs impactés par l'aléa érosion côtière et par conséquent susceptibles d'avoir disparu à…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 29 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Espaces proches du rivage au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Espaces proches du rivage sur les communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, identifiés par la Directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'estuaire de la Loire du 17 juillet 2006, pouvant seulement faire l'objet d'une "extension limitée de l'urbanisation" au sens de l'article…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 20 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Limite latérale de compétence des préfets pour l'administration du domaine public maritime immergé en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Limite administrative départementale prolongée en mer Origine Créées à partir de l'arrêté ministériel du 21 juin 1978 fixant les limites latérales de compétence des préfets pour l'administration du domaine public immergé (publié au JO du 04/08/78) Organisations partenaires DDTM Loire-Atlantique ➞…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 21 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 60cm (évènement à échéance 2100), en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche correspondent aux cotes de référence atteintes par l'eau, en m NGF/IGN 69, par secteur, pour l'évènement à échéance 2100 (Xynthia + 60cm). Cette cote est à considérer pour l'application des dispositions réglementaires du Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL).…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 2 de diciembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRI Loire aval dans l'agglomération nantaise : Cote de la crue de référence pas altimétrique de 1cm, en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Le plan de prévention des risques inondation (PPRI) de la Loire aval remplace le PSS (Plan des surfaces submersibles) de la vallée de la Loire délimité par décret du 6 novembre 1958. Il a pour objet de réglementer l'usage des sols (règles d'urbanisme, de construction et de gestion) dans…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 10 de septiembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 60cm (évènement à échéance 2100), en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 6 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Espaces remarquables au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Périmètres des sites appartenant aux communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, identifiés par la Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) de l'Estuaire de la Loire du 17 juillet 2006, devant faire l'objet d'une protection dans les documents d'urbanisme car ils constituent des "sites…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 21 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Coupures d'urbanisation au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Espaces appartenant aux communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, identifiés par la Directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'estuaire de la Loire du 17 juillet 2006, devant faire l'objet d'une protection dans les schémas de cohérence territoriale et les plans locaux d'urbanisme…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 20 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

AZI Cours d'eau côtiers - Points d'informations historiques en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données représentent les données historiques issues de repère, témoignage ou archive. Le périmètre d’étude de l'atlas des zones inondables (AZI) des cours d'eau côtiers couvre les bassins versants de l’Etier du Pont d’Arm, du Boivre, du Canal de Haute Perche et du Falleron (y compris sa partie…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 24 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones dépassant la valeur limite de bruit en Ln (en période nuit) de 1ere génération en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Carte de type « c » localisant les zones de dépassement de la valeur limite défini pour les infrastructures routières ou autoroutières en Ln, indicateur de bruit en période de nuit, de 62 dB(A) - Routes départementales, nationales, autoroutes - - Sources: DDE44, CG44, Nantes Métropole, COFIROUTE,…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 24 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

AZI de la vallée de l'Erdre - Eléments linéaires anthropiques modifiant l'hydrodynamisme - en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données représentent les éléments anthropiques de l'occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la plaine alluviale moderne. Il s'agit d'objets linéaires. Le périmètre d’étude couvre l'ensemble du bassin de l’Erdre s'étendant sur 53 communes et deux…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 24 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRL Côte de Jade : Zonage réglementaire pour la submersion marine en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche correspondent aux différentes zones réglementaires correspondant aux secteurs du PPRL Côte de Jade exposés au risque de submersion marine approuvé le 12 février 2019 et opposable le 27 mars 2019. Ces zones ont été définies selon les deux échéances étudiées (actuelle et…