Descripción

DDTM Vendée

Conjunto de datos89

Zone de mouillages collectifs autorisés en Vendée

Zones de mouillages et d’équipement légers collectifs autorisés pour l’accueil et le stationnement des navires de plaisance en dehors des limites portuaires. Origine Les couches SIG sont produites par le bureau d'études du SERN/DDTM85, le référentiel de saisie est le PCI Organisations partenaires…
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N_ZONES_CONCHYCOLES_S_085

N_ZONES_CONCHYCOLES_S_085 Origine Mise à jour sur la base des informations transmises par les services de l'Etat Organisations partenaires DDTM Vendée Liens annexes Vue XML des métadonnées URL de base des services wms/wfs sur internet ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr
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Espaces remarquables en Vendée

Espaces remarquables délimités dans les documents d'urbanisme en application de l'article L.146-6 du Code de l'Urbanisme (Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral). Article L.146-6 du Code de l'urbanisme : "Les documents et décisions…
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Massif Vosgien en Alsace

La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par : soit l'existence, en raison de l'altitude (minimum 700m, sauf pour le massif vosgien à 600m, et les…
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Members1

Robot geo.data.gouv.fr
admin

Technical details

ID
58aef70888ee3830a05fffe6
Fecha de creación
23 de febrero de 2017
Modification date
16 de mayo de 2022