Descripción

DDTM Vendée

Conjunto de datos89

PPRL du Pays de Monts - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique un règlement ou une prescription. Approuvé le 30 mars 2016 et partiellement annulé le 18 mai 2018. Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les…
Frequency
Desconocido
Territorial coverage granularity
Otro

Etat d'avancement des PLUi au 31/12/2017 Source SuDocUH sur la métropole

Données concernant les procédures de planification en matière d’urbanisme de l’enquête SuDocUH, outil de suivi en temps réel des procédures de planification en matière d’urbanisme et d’habitat au 31/12/2017 Origine Résultat de l'enquète SUDOCUH au 31/12/2016 Organisations partenaires DDTM Vendée,…
Frequency
Desconocido
Territorial coverage granularity
Otro

PPRi de la rivière La Sèvre Nantaise - Zonage du Plan de Prévention des Risques d'Inondation - Vendée

Ces données représentent les données numérisées du plan de prévention des risques d'inondation (PPRi) de la rivière La Sèvre Nantaise en Vendée approuvé le 5 mai 2004. Cette délimitation définit les zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Origine numérisation des documents…
Frequency
Desconocido
Territorial coverage granularity
Otro

PPRi du Lay Aval - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles inondation - Vendée

Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique un règlement ou une prescription Origine numérisation des documents pdf approuvés Organisations partenaires DDTM Vendée Liens annexes Vue XML des métadonnées document approuve ➞ Consulter cette fiche sur…
Frequency
Desconocido
Territorial coverage granularity
Otro

Members1

Robot geo.data.gouv.fr
admin

Technical details

ID
58aef70888ee3830a05fffe6
Fecha de creación
23 de febrero de 2017
Modification date
20 de mayo de 2022