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DDTM Finistère

Descripción

DDTM Finistère

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Zones A Enjeu Sanitaire (ZAES) du Finistère

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La mise en place de ZAES dans le département du Finistère a pour objectif d'accélérer la restauration de la qualité bactériologique de l'eau dans les zones de baignade et zones conchylicoles où elle est dégradée. Cette couche comporte les différentes Zones A Enjeu Sanitaire (ZAES) du Finistère, en…

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Les délimitations des ports des capitaineries de l’État en Bretagne

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Les délimitations des ports dans lesquels s’exercent les missions des capitaineries, gérées par l’État (DDTM29) Précision géographique : Les limites du port de Roscoff-Bloscon sont tracées telles que définies dans les arrêtés. Les autres limites sont fournies par la Région Bretagne Couverture :…

Updated hace 2 semanas

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Périmètre des pays du Finistère (Loi Voynet)

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Instaurés par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire (L.O.A.D.D.T. n°99-533 dite loi Voynet) du…

Updated on 4 de noviembre de 2024

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Cadastre conchylicole du Finistère

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1473 polygones du cadastre conchylicole à décembre 2021 avec pour chacun son numéro identifiant, le quartier des affaires maritimes dont il relève, la surface du parc, la nature de l’exploitation et l’espèce produite. Donnée mise à jour en mai 2022 Source : DDTM29/DML/SL/UCM

Updated hace 3 semanas

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Délimitation administrative des ports du Finistère

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Surfaces délimitant les emprises portuaires. Localisation des ports finistériens, emprises et délimitations administratives indicatives. La représentation de la délimitation donnée ici est strictement indicative. La délimitation officielle est du ressort de l’autorité détenant le port.

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Classement de salubrité et surveillance sanitaire des zones de production de coquillages vivants du groupe 2 dans le département du Finistère

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Classement de salubrité et surveillance sanitaire des zones de production de coquillages vivants du groupe 2 dans le département du Finistère Contenu de l’arrêté n°29-2023-06-20-00003 du 20 juin 2023 : Dans le département du Finistère, les zones de production de coquillages vivants sont définies,…

Updated on 4 de noviembre de 2024

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Tache urbaine 2022 - Finistère

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Tache urbaine 2022 du département du Finistère générée à partir des bâtiments agrégés issus du cadastre de la DGFiP. DGFiP (Direction Générale des Finances Publiques) La tache urbaine est disponible pour 12 millésimes successifs du cadastre de la DGFiP : 2011 et 2012 cadastre partiel sur ces 2…

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Limite entre deux quartiers d’immatriculation des affaires maritimes dans le Finistère

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Limite entre deux quartiers d’immatriculation des affaires maritimes Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024

Updated on 4 de noviembre de 2024

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Aménagements participant à la défense contre la mer dans le Finistère

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Lignes représentant les aménagements participant à la défense contre la mer ayant fait l’objet d’un recensement entre 2012 et 2014 par la DDTM29. Les données attributaires comprennent le type d'aménagement (cale, pont, quai, exutoire, ...) et ses caractéristiques (longueur, largeur, hauteur,…

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Domaine Public Fluvial du canal de Nantes à Brest - Partie Finistère

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Report du Domaine Public Fluvial (DPF) dans le cadre du transfert du canal de Nantes à Brest dans sa partie Finistère. Chaque tronçon est caractérisé par ID : n° d'ordre identifiant le tronçon, LIEU_DIT : texte indiquant la localisation ou les extrémités du tronçon, DESCRIPT : texte indiquant la…

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Limite des eaux côtières du Finistère

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La limite des eaux côtières est construite à 1 mille de la ligne de base droite, elle délimite les eaux de surface qui s’étendent jusqu’à la limite extérieure d’une eau de transition. Source : Directive 2000/60/CE du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2000 Répertoire associé :…

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Les criées du Finistère

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Les criées du Finistère avec le tonnage (en tonne), la valeur (en Milliers d’euros) et le prix moyen en €/Kg. Couverture : Ensemble du Finistère État d’avancement : Donnée au 01/01/2023 et mise à jour en mars 2024

Updated on 4 de noviembre de 2024

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Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Lden (jour, soir, nuit) est compris entre 65dB(A) et 70dB(A) en Finistère

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Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Lden (jour, soir, nuit) est compris entre 65dB(A) et 70dB(A) pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules dans le Finistère. N_BRUIT_ZBR_INFRA_A_LD65_S_029 Cette couche fait partie d'un ensemble de 12 couches concernant…

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Zones de bruit où l'indicateur Lden dépasse la valeur limite de 68 dB(A) en Finistère (4ème échéance)

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Zones de bruit d’une carte de bruit stratégique de type C JOUR (Lden > 68) 4ème échéance en Finistère. Cette couche fait partie d'un ensemble de 4 couches concernant la cartographie du bruit du réseau routier du Finistère, 4ème échéance, en application des articles R 572-1 et suivants du Code de…

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Quartiers d’immatriculation des affaires maritimes dans le Finistère

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Zone géographique d’immatriculation des navires Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024

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Unités urbaines 2020 du Finistère

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La notion d’unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d’habitants. Les unités urbaines sont construites en France métropolitaine et dans les DOM d’après la définition suivante : une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de…

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Les cantonnements de crustacés

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Recensement des cantonnements de crustacés sur l’ensemble du Finistère. Donnée mise à jour en juillet 2024

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Éléments à maintenir au titre de la BCAE 7 campagne 2022 - Finistère

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Les éléments topographiques protégés par la BCAE() 7 sont tous les éléments suivants présents sur les exploitations agricoles (que ce soit à l’intérieur des parcelles ou en bordure de celles-ci) : - les haies dont la largeur n’excède pas dix mètres ; - les mares dont la surface est strictement…

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Espaces naturels présentant le caractère de coupure d'urbanisation

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Objectifs : L'objet de cette disposition est de permettre à la réglementation de l'urbanisme de préserver leurs façades littorales d'un risque de colmatage linéaire lié à l'attractivité de ces espaces pour les établissements humains. Modalités et principes d’application : La notion " d'espaces…

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Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Finistère

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Axes des infrastructures de transport terrestre classées sonores (voies ferrées et routes) dans le Finistère (y compris une section à cheval sur le Morbihan). Ces données appliquent l'arrêté préfectoral du Finistère de classement sonore n° 2004-0101 du 12/02/2004 et l'arrêté du Morbihan du…

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12 de diciembre de 2024

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Fecha de creación

23 de febrero de 2017