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DDT Vienne

Descripción

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Zones agricoles défavorisées dans la Vienne

From DDT Vienne

Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le maintien de l'activité agricole est nécessaire à…

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Updated on 24 de enero de 2021

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Emprise des cavités souterraines dans la Vienne

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Depuis 2010, l’État, dans le département de la Vienne, a engagé une série d’inventaires visant à évaluer le risque “cavités” sur son territoire. En 2010, des inventaires de cavités ont été réalisés par le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM). Ils s’appuient sur une méthodologie…

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Updated on 11 de julio de 2020

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Lignes d'isocote du plan de prévention inondation (PPRI) de la vallée du Clain

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Les lignes d'isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors de l'inondation centennale) constituent une série de données géographiques produites dans le cadre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la vallée du Clain. Les isocotes sont reportées sur les cartes des…

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Updated on 22 de julio de 2020

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Délimitation des zones contaminées ou succeptibles de l'être par les termites dans la Vienne

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Les insectes xylophages et les termites en particulier peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments en dégradant le bois et ses dérivés utilisés dans la construction. Le dispositif législatif et réglementaire, qui concerne principalement les termites, prescrit d’une part une…

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Updated on 25 de noviembre de 2020

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Classement sonore des infrastructures de transport terrestre dans la Vienne

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Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à classer l'ensemble des voies dont le TMJA (trafic moyen journalier annuel) est supérieur à 5000 véhicules/jour, pour les voies routières et 50 trains par jour pour les voies ferrées. Les voies sont classées en 5 catégories (1…

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Cours d'eau à gestion domaniale dans la Vienne

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Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l'État. Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publiques ils relèvent du droit administratif des biens. Le domaine public fluvial dans la Vienne comprend : le canal de la…

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Updated on 28 de febrero de 2020

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Classement sonore des infrastructures routières de la Vienne

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Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres est une démarche réglementaire prise en application de l’article L571-10 du code de l’environnement , et de l’arrêté du 30 mai 1996 , qui imposent au préfet de chaque département le classement des infrastructures de transports…

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Updated on 24 de enero de 2021

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Périmètres du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la vallée de Clain dans la Vienne

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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

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Updated on 22 de julio de 2020

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Zone de revitalisation rurale dans la Vienne

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Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au…

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Updated on 28 de febrero de 2020

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Classement sonore des infrastructures ferroviaires de la Vienne

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Updated on 24 de enero de 2021

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Massifs forestiers classés à risque feu de forêt au titre du PDPFCI dans la Vienne

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Les massifs forestiers classés à risque feu de forêt (cf. définition annexe 2 de la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 du 24 septembre 2002) sont délimités lors de l'élaboration du plan de protection des forêts contre les incendies, à partir d'une étude de risque au niveau départemental ou régional…

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Updated on 7 de marzo de 2019

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Circonscriptions législatives de la Vienne

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Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf si la législature est interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). La…

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Updated on 23 de septiembre de 2020

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Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre dans le département de la Vienne

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Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

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Updated on 27 de diciembre de 2020

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Zone de revitalisation rurale dans la Vienne

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Zone de compétence en aménagement de rivières dans la Vienne

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Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents. Origine Agrégation des communes du référentiel ©IGN-Géofla®2015 selon arrêtés préfectoraux transmis par la préfecture pour…

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Schéma départemental de coopération intercommunale 2015 dans le département de la Vienne : les EPCI à fiscalité propre

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La loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi NOTRe, poursuit le dispositif de rationalisation des structures intercommunales en prévoyant, pour chaque département, l’établissement d’un nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI).…

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Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre dans la Vienne

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Le classement sonore vise à informer systématiquement les constructeurs de bâtiments pour que les bâtiments neufs construits aux abords d'infrastructures de transport terrestres soient isolés en fonction de leur exposition sonore vis à vis de ces dernières. Le classement sonore est un arrêté…

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Updated on 22 de julio de 2020

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Schémas de cohérence territoriale dans la Vienne

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La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront…

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Préconisations en matière d'urbanisme autour de sites industriels dans la Vienne

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Les études de dangers de certaines installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) font apparaître que les distances d'effets des accidents susceptibles de survenir dans l'enceinte de ces établissements peuvent déborder le cas échéant à l'extérieur des limites de propriété des…

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Zonage sismique dans la Vienne

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Le zonage sismique français en vigueur à compter du 1er mai 2011 est défini dans les décrets n° 2010-1254 et 2010-1255 du 22 octobre 2010, codifiés dans les articles R.563-1 à 8 et D.563-8-1 du Code de l’Environnement. Ce zonage, reposant sur une analyse probabiliste de l’aléa, divise la France en…