DDT Hautes-Pyrénées

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DDT Hautes-Pyrénées

Conjunto de datos83

ALPC partiel : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Périmètres et communes (surfacique)

Ce jeu de données contient les périmètres des OPAH et l'indication de rattachement des communes à un OPAH sur la région ALPC. ATTENTION, ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre ALPC. Il concerne le périmètre de l'ancienne région Aquitaine. Créées en 1977, les Opérations Programmées…
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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Viella approuvé le 29/07/2003

Numérisation vectorielle du PPRN de Viella (65463). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées. Origine Saisie par GB-Infographie à partir du document disponible à la bibliothèque DDT 65. Saisie sur BD-Parcellaire Image 2006. Il s'agit d'une…
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Carte Communale de Lagrange approuvée le 05/08/2015

Numérisation de la carte communale de Lagrange (65245). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Origine Le classement sonore de la Vienne a été révisé et approuvé par arrêté préfectoral le 1er septembre 2015. Pour le…
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Société de Chasse - Hautes-Pyrénées

Les sociétés de chasse sont des associations loi 1901, dont le but est la pratique de la chasse. Ces sociétés de chasse ont un rôle d'intérêt général en assurant notamment un équilibre agro-sylvo-cynégétique, tel que définit à l'article L 420-1 du code de l'Environnement. Origine Ces sociétés de…
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Robot geo.data.gouv.fr
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Technical details

ID
58aeee1688ee382134fb5212
Fecha de creación
23 de febrero de 2017
Modification date
6 de julio de 2022

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