DDT de l'Ardèche

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DDT de l'Ardèche

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Pré-identification des cours d'eau

From DDT de l'Ardèche

Cartographie des cours d’eau soumis à la police de l'eau dans le département de l’Ardèche

Updated on 4 de marzo de 2024

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Zones de bruit stratégiques de l'Ardèche - 4ème échéance - Carte type A - Indicateur Lden

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Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

Updated on 17 de febrero de 2023

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Zones de bruit stratégiques de l'Ardèche - 4ème échéance - Carte type A - Indicateur Ln

From DDT de l'Ardèche

Updated on 17 de febrero de 2023

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Programme local de l'habitat dans l'Ardèche

From DDT de l'Ardèche

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme local de l'habitat (PLH) Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition…

Updated on 1 de octubre de 2015

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Zones de bruit stratégiques de l'Ardèche - 4ème échéance - Carte type C - Indicateur Ln

From DDT de l'Ardèche

Updated on 17 de febrero de 2023

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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en Ardèche

From DDT de l'Ardèche

Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette…

Updated on 4 de junio de 2015

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Zones de bruit stratégiques de l'Ardèche - 4ème échéance - Carte type C - Indicateur Lden

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Updated on 17 de febrero de 2023

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26 de abril de 2024

ID

58837b3b88ee3861af9b81a7

Fecha de creación

21 de enero de 2017