Fuseau de la zone d'intervention potentielle de la ligne 15 sud, 15 ouest et ligne 16

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Updated on 19 de diciembre de 2016 — Licence Ouverte / Open Licence

Société du Grand Paris

Créée par la loi du 3 juin 2010 relative au Grand Paris, la Société du Grand Paris est un établissement public de l’État à caractère industriel et commercial. Elle a pour mission principale de concevoir et de réaliser les projets d’infrastructures qui composent le réseau de transport public du…

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Informations

Licencia
Licence Ouverte / Open Licence
ID
54eee954c751df073339d677

Temporality

Frequency
Puntual
Fecha de creación
26 de febrero de 2015
Latest resource update
19 de diciembre de 2016

Geographic dimensions

Territorial coverage granularity
Otro

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Permalink

Descripción

Cette couche SIG représente la Zone d’intervention potentielle (ZIP) présentée dans la déclaration d'utilité publique de la ligne 15 sud, 15 ouest et de la ligne 16.

Description

Format : Fichier de forme Esri (Shp)
Source : Société du Grand Paris
Date   : 24 décembre 2014
Objet  : Polygone, Nombre d'objets : 1
Projection : RGF93-CC49

Avertissement

Les données sont indicatives au moment de leur publication. Elles sont susceptibles d’être mises à jour tout au long de l’avancement de la conception des projets d’infrastructure du Réseau de Transport Public du Grand Paris.
La cartographie ne peut pas à elle seule rendre compte de la situation précise.
Il appartient à l’organisme ayant droit de s’assurer de l’adéquation des données à ses propres besoins.
La consultation des plans annexés aux décrets de DUP et aux arrêtés préfectoraux (arrêtés de cessibilité notamment) demeure indispensable pour une parfaite et exacte information. En effet, la cartographie fournie ne peut être opposée à ces documents de référence et seuls les plans qui sont annexés aux déclarations d'utilité publique et aux arrêtés de cessibilité sont juridiquement contraignants et opposables.
Les données diffusées sont la propriété de la Société du Grand Paris.

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