Diplômes préparés dans les établissements du secondaire et formations intermédiaires

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

Le site www.education.gouv.fr propose des informations sur le fonctionnement du système éducatif, tous les niveaux d'enseignement, de la maternelle à la terminale, les programmes, les diplômes, les formations, les filières, etc. Il donne des informations actualisées quotidiennement sur le…

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Informations

Licencia
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
5a5d7e4cb595082381ecba32
Remote source
Remote source

Temporality

Frequency
Desconocido
Fecha de creación
16 de enero de 2018
Latest resource update
14 de marzo de 2018
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https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-diplomes-etablissements-secondaire/
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Descripción

Codifications de l’ensemble des diplômes généraux, technologiques et professionnels préparés dans les établissements de l’enseignement secondaire (y compris les brevets de technicien supérieur BTS ) ainsi que les formations intermédiaires communes à plusieurs diplômes (exemple : seconde générale et technologique, classes préparatoires aux grandes écoles CPGE).
Les diplômes universitaires et technologiques DUT y sont également codifiés pour les besoins de l'affectation des élèves dans l'enseignement supérieur après le baccalauréat.
Par convention, lors de l'abrogation ou de la rénovation de diplômes, les codifications sont fermées au 31/08 de l'année suivant la dernière session en tenant compte de la session de rattrapage aux examens s'il y a lieu ; les diplômes sont ouverts au 01/09 de la première année de formation conduisant à ce diplôme.
Le niveau des mentions complémentaires n'est pas différencié ni par le code ni par la rubrique niveau_formation_diplome , les codes commencent par 0 au lieu de 4 ou 5. Pour les mentions complémentaires, seule la zone LIBELLE_COURT valorisée à MC4 ou MC5 permet de différencier le niveau.

Le système de codification utilisé se traduit par un code à 8 positions.
Constitution du code
- Le 1er chiffre représente le niveau interministériel (nomenclature de 1969)
- Les 2e et 3e chiffres sont associés au 1er chiffre de niveau, niveau de diplôme (BTS, baccalauréat professionnel, CAP …)
- Les 4e, 5e et 6e chiffres correspondent au groupe de spécialité de la nomenclature des spécialités de formation (NSF 1994)
- Les 7e et 8e chiffres sont un numéro d’ordre.
La lettre de spécialité (champ d’application disciplinaire ou fonction) : croisée avec le groupe de spécialité, elle représente le niveau 700 de la NSF (nomenclature des spécialités de formation, INSEE) ; elle constitue une propriété complémentaire non intégrée dans l’identifiant.

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