Cote et texte représentant les cotations des polygones d'implantation sur les plans masse.

Origine

Saisie par digitalisation de plans au 1/5000.

Ces données mises en ligne de par leur caractère numérique n'ont pas de valeur juridique et ne sont pas opposables au tiers. Seul le dossier "papier" approuvé par délibération du conseil de communauté est opposable au tiers. L'échelle limite d'utilisation des données préconisée est le 1/2000ème.

Organisations partenaires

Métropole de Lyon

Liens annexes

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Recursos

ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Description des conditions d'utilisation de la Licence Ouverte

pos_opposable.poscote (export GeoJSON)

Conversion à la volée au format GeoJSON

pos_opposable.poscote (export SHP/WGS-84)

Conversion à la volée au format Shapefile (WGS-84)

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