Document d'urbanisme de la commune de Locmiquélic From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 23 janvier 2014, mis à jour le 12 juin 2014 et modifié le 31 mai 2018. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 13 de agosto de 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Bubry From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 avril 2017. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 23 de mayo de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Plouay From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour le 20 mai 2016, le 13 octobre 2017 et le 19 septembre 2019, modification simplifiée le 16 février 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 28 de febrero de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Caudan From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 janvier 2014, mis à jour le 4 mai 2015, modifié le 15 mai 2017, mis à jour le 21 juillet 2017 et modifié le 4 février 2019, mise en compatibilité le 25 avril 2022,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 1 de febrero de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Guidel From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 septembre 2013, modifié le 5 juillet 2016, mis à jour le 25 juillet 2017, modifié le 3 juillet 2018, le 28 mai 2019 et le 1er octobre 2019, modifié (MS) le 25 février 2020.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 12 de mayo de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Brandérion From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 10 avril 2013, mis à jour le 25 avril 2013, modifié le 24 janvier 2014 et mis à jour le 15 décembre 2017, modifié le 25 avril 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 5 de mayo de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Riantec From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 15 décembre 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 19 de diciembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune d'Inzinzac-Lochrist From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 4 novembre 2019 et modifié le 09 juin 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 10 de julio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Avignon - Plan Local d'Urbanisme - ABROGÉ - 2015 From Avignon Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout en gardant sa vocation de gestionnaire de l'espace. Expression d'un projet urbain, il est l'occasion pour la collectivité Ville d'Avignon de coordonner les différentes actions… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 9 de mayo de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Avignon - Plan Local d'Urbanisme - ABROGÉ - 2013 From Avignon Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout en gardant sa vocation de gestionnaire de l'espace. Expression d'un projet urbain, il est l'occasion pour la collectivité Ville d'Avignon de coordonner les différentes actions… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 9 de mayo de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Nomenclature des prescriptions surfaciques des PLU au format CNIG From Kadata Extrait du tableau p.27 du document de description des Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme - PLAN LOCAL D’URBANISME disponible sur le site du CNIG Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 14 de febrero de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU Evry-Courcouronnes From Ville d'Evry-Courcouronnes Le plan local d’urbanisme ou le PLU est le document de planification communale. Il est fondé par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000, en remplacement du Plan d’Occupation des Sols (POS). Le PLU en vigueur à Courcouronnes, dont la révision a été prescrite le 26 juin… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 10 de febrero de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonages des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo" Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 17 de noviembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Habillages linéaires des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo" La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels. Contexte de collecte Numérisation de l'ensemble de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 25 de noviembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Habillages texte des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo" La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels. Contexte de collecte Numérisation de l'ensemble de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 15 de noviembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Prescriptions linéaires des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo" Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 15 de noviembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Prescriptions surfaciques des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo" Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 17 de noviembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Habillages surfaciques des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo" La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels. Contexte de collecte Numérisation de l'ensemble de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 15 de noviembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Prescriptions ponctuelles des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo" Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 15 de noviembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Informations surfaciques des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo" Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU. Saisie sur base du plan parcellaire. Contexte de collecte Numérisation de l'ensemble des informations surfaciques relatives aux documents d'urbanisme en vigueur sur Saint-Lô… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 15 de noviembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites