This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 46.627 datasets on data.gouv.fr

48 results

Sort by:

Zonages des documents d'urbanisme PLU/POS - Haute-Loire

From Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document d'urbanisme de planification de l'urbanisme au niveau communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 24 de enero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
1 favorite

Plans de prévention des risques naturels (PPRN) approuvés - Haute-Loire

From Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

Zonage réglementaire des PPRN approuvés (inondation, mouvement de terrain, ...). La loi n° 87-565 du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs renforce la maîtrise de l'urbanisation dans les…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 24 de enero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Pays/PETR en Bourgogne-Franche-Comté

From Région Bourgogne-Franche-Comté

Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 2 de febrero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Sites "Espaces Naturels Sensibles" d'Ille-et-Vilaine ouverts au public (point)

From Département d'Ille-et-Vilaine

Cette couche de points contient la localisation des sites "Espaces Naturels Sensibles" ouverts au public et gérés par les services du Département d'Ille-et-Vilaine, ainsi que les sites espaces naturels labellisés depuis 2019. Origine Cette couche est constituée à partir de la localisation des…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 27 de septiembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) autorisées - Elevage en Auvergne

From DREAL Auvergne

L’agriculture a connu d’importantes mutations depuis le début du XXème siècle. La taille des exploitations a fortement augmenté et les activités, en particulier les élevages, se sont concentrées afin de permettre des économies d’échelle sur l’ensemble des filières agroalimentaires. Origine Données…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 7 de julio de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Zones d'activité économique (ZA) - Haute-Loire

From Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

Zones d'activité économique (ZA) de Haute-Loire Origine Numérisation des zones d'activité économique de Haute-Loire, réalisée sur la base de la photo aérienne prise de vue année 2010 et à partir de diverses données publiques et des documents d'urbanisme Organisations partenaires DDT 43 (Direction…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 24 de enero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Cantal

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Cantal

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 4 de mayo de 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) autorisées en Auvergne

From DREAL Auvergne

Entrée de certains établissements classés pour la protection de l'environnement soumis à autorisation suivis par la DREAL, notamment : les établissements dits à risques, ou effectuant des rejets ou prélèvements aqueux dans le milieu naturel, ou ayant des tours aéroréfrigérantes (TAR) présentant un…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 7 de julio de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Aire géographique de l'appellation d'origine protégée (AOP) Fin gras du Mézenc - Haute-Loire

From Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

Délimitation communale de l'aire géographique de l'appellation d'origine protégée (AOP) Fin gras du Mézenc en Haute-Loire Origine Délimitation communale à la parcelle de l'aire géographique de l'AOP Fin gras du Mézenc sur le département de Haute-Loire. Organisations partenaires DDT 43 (Direction…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 24 de enero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Aire géographique de l'appellation d'origine protégée (AOP) Lentille verte du Puy - Haute-Loire

From Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

Aire géographique des communes faisant partie de l'appellation d'origine protégée (AOP) Lentille verte du Puy. Origine Délimitation communale de l'aire géographique de l'appellation d'origine protégée (AOP) Lentille verte du Puy Organisations partenaires DDT 43 (Direction Départementale des…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 2 de diciembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Tâche Urbaine en Auvergne en 2004

From DREAL Auvergne

Afin de rendre compte du phénomène de consommation d'espace au sein de la région Auvergne, une étude a été menée en 2013 afin de mettre en œuvre une méthode permettant à la fois de spatialiser le phénomène à l'échelle communale et de mener une analyse diachronique sur une vingtaine d'années. Cette…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 15 de noviembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Assiette de servitude EL11 relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés riveraines des autoroutes, des routes express et des déviations d’agglomération - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 13 de noviembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Assiette de servitude PT2 liée à la protection des centres d'émission et de réception radioélectriques contre les obstacles - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 24 de enero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Assiette de servitude T1 relative aux voies ferrées - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 13 de noviembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Assiette de servitude AS1 relatives à la protection eaux potables et minérales dans le département de l'Allier

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 13 de noviembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Assiette de servitude AC4 relative à la protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) dans le département de l'Allier

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 13 de noviembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Carte schématique des sols du département de l'Allier

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Cette donnée représente de façon synthétique les principales formations pédologique et géologiques présentes dans le département de l'Allier. Origine Cette donnée est issue de la numérisation de la "carte de la teneur en argile" parue dans "l'Atlas agro-climatique du bourbonnais", ouvrage qui fait…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 24 de enero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Assiette de servitude INT1 instituée au voisinage des cimetières - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 1 de diciembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Délimitation des lots de chasse au gibier d'eau sur le Domaine Public Fluvial du département de l'Allier

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Dans le département de l'Allier une partie de la rivière Cher et l'ensemble de la rivière Allier appartiennent au Domaine Public Fluvial (DPF) de l'état. Sur ce DPF a été défini des lots de chasse au gibier d'eau, mis en location pour six ans. La période de location actuelle s'étend du 1er juillet…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 14 de noviembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Assiette de servitude A5 liée aux canalisations publiques d'eau et d'assainissement - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2015

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 24 de enero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites