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Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Ouvrages de protection oeuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI, Directive inondation.

Table des ouvrages de protection œuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L…

Updated on 28 de febrero de 2020

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Aquitaine : TRI de Libourne (aléa débordement) - Zones inondables, Directive inondation

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa débordement) - Zones hauteur d'eau, Directive inondation

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau dont la hauteur se situe dans une plage de valeurs fixe, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa débordement) - Enjeux liés aux installations polluantes IPPC, Directive inondation

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007,…

Updated on 25 de febrero de 2020

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Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Enjeux ponctuels liés au patrimoine culturel, Directive inondation

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Table des enjeux ponctuel liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la…

Updated on 28 de febrero de 2020

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Plan de prévention des risques naturels - commune Bajamont - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Table contenant un objet décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des…

Updated on 7 de marzo de 2019

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Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, Directive inondation

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27)…

Updated on 27 de febrero de 2020

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Nouvelle-Aquitaine : Territoires à Risque d'Inondation (TRI) - Communes (surfacique)

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les périmètres des communes concernées par un Territoire à Risque d'Inondation (TRI), sur la région Nouvelle-Aquitaine. Série de données géographiques produites dans le cadre de la Directive inondation. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Aquitaine : TRI de Périgueux - Enjeux correspondant aux infrastructures, Directive inondation

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Tables des enjeux correspondant aux infrastructures linéaires dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Bassins DCE en France

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Le jeu de données contient les bassins DCE en France. Circonscription hydrographique française la plus grande en matière de planification et de gestion de l''eau. C''est à l''échelle du bassin ou du groupement de bassins qu''est élaboré le schéma directeur d''aménagement et de gestion des eaux (…

Updated on 1 de marzo de 2020

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Aquitaine : TRI de Libourne (aléa débordement) - Zones hauteur d'eau, Directive inondation

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Updated on 29 de febrero de 2020

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Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, Directive inondation

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Table des enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27)…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Aquitaine : TRI de Libourne (aléa débordement)- Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation.

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L…

Updated on 1 de marzo de 2020

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Aquitaine : TRI de Tonneins-Marmande - Enjeux correspondant aux infrastructures, Directive inondation

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated on 29 de febrero de 2020

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Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Enjeux liés aux installations polluantes IPPC, Directive inondation

From DDTM Pas-de-Calais

Updated on 28 de febrero de 2020

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Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département du Pas-de-Calais sous forme numérique

From DDTM Pas-de-Calais

Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à dire les plans locaux d'urbanisme, les plans d'occupation des sols et les cartes communales qui ont…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, Directive inondation.

From DDT Tarn-et-Garonne

Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288,…

Updated on 27 de febrero de 2020

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Aquitaine : TRI de Libourne (aléa débordement) - Données géolocalisées produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d'inondation de Libourne.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Les cartes des surfaces inondables et des cartes des risques d'inondation du TRI ont été approuvées le 03 décembre 2014 par arrêté préfectoral n°2014337-0002. Le géostandard Directive inondation décrit le socle des données géographiques produites sur les territoires à risque important d’inondation…

Updated on 28 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Updated on 27 de febrero de 2020

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Zone réglementée du PPRT "EPC France" sur la commune de Cabriès - Bouches-du Rhône

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Updated on 28 de febrero de 2020

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