PLR 2017 - projet de loi de règlement pour l'année 2017 - Données de l’exécution budgétaire From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Données de l’exécution telles que publiées dans les rapports annuels de performance annexés au projet de loi de règlement pour 2017 déposée au Parlement en mai 2017 comprenant : Exécution par mission, programme et titre en autorisation d'engagement (AE) pour le budget général (BG), les comptes… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 1 de junio de 2018 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
Loi de finances initiale pour 2019 (LFI 2019) From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Crédits en autorisation d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) suivant la nomenclature par destination et la nomenclature par nature. Les données présentent les crédits en crédits de paiement (CP) et Autorisation d'engagement (AE) par type de budget (sauf budgets annexes), Mission /… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 21 de marzo de 2019 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Etat de la dette 2016 - budget annexe transports urbains From Lorient Agglomération Fichier reprenant les emprunts du budget TRANSPORTS de la Communauté d’agglomération de Lorient sur la période du 1/01 au 31/12. Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé) la durée de l’emprunt, le montant initial, le capital restant dû au 31/12, l'annuité en intérêt et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 1 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
Projet de loi de finances pour 2018 (PLF 2018) - Données de l'annexe Jaune « Effort financier de l’État en faveur des associations » From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique La liste des associations subventionnées est diffusée en tant qu’annexe au projet de loi de finances aux assemblées législatives. Elle est disponible sur le forum de la performance parmi les annexes « jaunes »… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 10 de noviembre de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Jumelages et partenariats internationaux d'Issy-les-Moulineaux From Ville d'Issy-les-Moulineaux Le premier jumelage d'Issy-les-Moulineaux avec une ville date de 1954. Ce jeu de données contient les dates des jumelages et partenariats. Les thématiques des échanges sont précisées, les villes décrites et géolocalisées. Des liens utiles ainsi que des photos sont également contenus dans le jeu de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 10 de noviembre de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Compte Administratif 2014 liste des codes fonctionnels BUDGET PRINCIPAL From Lorient Agglomération Le cadre comptable général utilisé par les collectivités est l’instruction dite « M14 ». Dans chaque nomenclature, dépenses et recettes sont classées, selon leur nature, par chapitre et par article. Cette classification par nature est complétée par une codification par fonction qui permet de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 1 de febrero de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
BUDGET PRINCIPAL : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette From Lorient Agglomération Ces fichiers sont extraits du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses et recettes des comptes administratifs 2013 et 2014 du BUDGET PRINCIPAL et celles du budget primitif 2015. S'ajoutent à ces données, celles relatives à la dette et aux consommations énergétiques des ouvrages. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 7 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Subventions et concours attribués aux associations (fonctionnement et investissement) depuis 2014 From Lorient Agglomération L’article L 2313-1 (1) du CGCT prévoit que le compte administratif doit comporter une annexe comportant la liste des concours attribués par la commune sous la forme de prestations en nature ou de subventions. Cet article concerne également les EPCI et les départements. Le présent fichier se… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 9 de junio de 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES From Lorient Agglomération Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES de Lorient Agglomération réalisées en 2013. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 3 de noviembre de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
BUDGET EAU: comptes administratifs, budgets primitifs, état de la dette, consommation energétique des ouvrages From Lorient Agglomération Ces fichiers sont extraits du logiciel Coriolis finances publiques et présentent les dépenses et recettes des comptes administratifs et budgets primitifs du BUDGET EAU. S'ajoutent à ces données, celles relatives à la dette et la consommation énergétique des ouvrages. Le budget de l'EAU c'est : la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 9 de junio de 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif From Lorient Agglomération L'Agglomération de Lorient a mis en place un service public d’assainissement non collectif (SPANC) prévu par les lois sur l’eau de 1992 et 2006 pour préserver l’environnement et la santé publique. Le SPANC met en place différents types de conseil et de contrôles : Lors de la construction ou de la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 7 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PORTS DE PLAISANCE : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette From Lorient Agglomération Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent des compétences de Lorient Agglomération. Les autres ports du territoire (Hennebont, Groix, Lomener, Locmiquélic, Lanester) dépendent des communes ou du département. Les présents fichiers… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 15 de junio de 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Compte Administratif 2014 - Recettes du budget PORTS DE PLAISANCE From Lorient Agglomération Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent des compétences de Lorient Agglomération. Les autres ports du territoire (Hennebont, Groix, Lomener, Locmiquélic, Lanester) dépendent des communes ou du département. Le présent fichier est… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 26 de febrero de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Compte Administratif 2013 - Recettes du budget PORTS DE PLAISANCE From Lorient Agglomération Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent des compétences de Lorient Agglomération. Les autres ports du territoire (Hennebont, Groix, Lomener, Locmiquélic, Lanester) dépendent des communes ou du département. Le présent fichier est… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 3 de noviembre de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF From Lorient Agglomération Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée de l’eau. La Direction de l’eau s’est donc organisée afin d’assurer ses nouvelles missions sur l’ensemble de l’agglomération. Une nouvelle organisation qui simplifie aussi la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 3 de noviembre de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF From Lorient Agglomération L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire) et les réhabilitations groupées. Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 3 de noviembre de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages From Lorient Agglomération Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée de l’eau. La Direction de l’eau s’est donc organisée afin d’assurer ses nouvelles missions sur l’ensemble de l’agglomération. Une nouvelle organisation qui simplifie aussi la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 7 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET PORTS DE PLAISANCE From Lorient Agglomération Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent des compétences de Lorient Agglomération. Les autres ports du territoire (Hennebont, Groix, Lomener, Locmiquélic, Lanester) dépendent des communes ou du département. Le présent fichier est… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 3 de noviembre de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF From Lorient Agglomération L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire) et les réhabilitations groupées. Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 3 de noviembre de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES From Lorient Agglomération Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses du BUDGET PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES de Lorient Agglomération réalisées en 2013. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 3 de noviembre de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites