Liste des compléments alimentaires déclarés From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Cette liste répertorie tous les compléments alimentaires ayant fait l’objet d’une déclaration auprès des services de la DGCCRF depuis le 26 avril 2016, et ayant obtenu une attestation de déclaration de commercialisation sur le territoire français. Chaque complément alimentaire est détaillé tant… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 4 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 3 favorites
Liste des établissements labellisés Tourisme et Handicap From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Le jeu de données, mis à disposition par la Direction Générale des Entreprises, fournit des informations depuis l'année 2014 sur les établissements bénéficiant de la marque Tourisme &, Handicap qui est l'unique marque d’État attribuée aux professionnels du tourisme œuvrant en faveur de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 15 de diciembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Activateurs France Num From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Ce jeu de données correspond à la liste des activateurs et des activatrices référencés sur le site internet de France Num pour accompagner les TPE/PME dans leur transformation numérique. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 1 favorite
Établissements publics et privés impliqués dans la recherche et développement From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données présente les établissements publics ou privés actifs impliqués dans la recherche et développement. Ils sont présents dans l'application scanR au travers notamment de leur participation à des programmes de recherche ou à leurs dépôts de brevets. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 10 de octubre de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
Adresses des buralistes de France métropolitaine - 2018 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Désignation commerciale et adresse postale des débits de tabac en activité en France métropolitaine en 2018. Avertissements : Les informations sont le reflet de la saisie effectuée dans les bases de données de la douane. N’ayant pas de caractère obligatoire, certaines données peuvent ne pas être… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 25 de marzo de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
TPE/PME bénéficiaires des dispositifs France Num From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Ce jeu de données présente les TPE/PME accompagnées par les dispositifs France Num depuis 2020. Les informations présentées sont relatives à la nature de l'accompagnement (type, montant, thème), ainsi qu'au caractéristiques des bénéficiaires (secteur d'activité, localisation, taille de l'entreprise). Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 2 semanas Other (Open) 1 reuse 0 favorites
Lauréates et lauréats du prix PÉPITE-Tremplin pour l’Entrepreneuriat Étudiant From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données liste les projets lauréats du Prix PEPITE - Tremplin pour l’Entrepreneuriat Étudiant Créé en 2014, ce prix favorise la création d’entreprise innovante par les étudiants et les jeunes diplômés. Il est organisé par le ministère en charge de l'Enseignement supérieur et de la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 16 de noviembre de 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Etablissements labellisés Tourisme et Handicap From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Le jeu de données, mis à disposition par la Direction Générale des Entreprises, fournit des informations depuis l'année 2014 sur les établissements bénéficiant du label Tourisme &, Handicap. Ce label est attribué aux professionnels du tourisme œuvrant en faveur de l'accessibilité pour tous. Il a… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 26 de junio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Jurisprudence et décisions d'opposition, nullité et déchéance From Institut national de la propriété industrielle (INPI) · L’essentiel des décisions judiciaires nationales en matière de marques (depuis 1904), de brevets (depuis 1823) et de dessins et modèles (depuis 1994) · Les Décisions du directeur général de l'INPI prises dans le cadre de la procédure d'opposition de marque (depuis 2004) et de la procédure de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 27 de noviembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Base SIRENE Toulouse Métropole From Toulouse métropole Retrouvez toutes les entreprises et leurs établissements. La base Sirene® est actualisée tous les jours, elle regroupe environ 30 millions d'établissements en activité ou non. Données basées sur le stock de 2024-07. IMPORTANT La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Base SIRENE - Région Bretagne From Région Bretagne Retrouvez toutes les entreprises et leurs établissements. La base Sirene® est actualisée tous les jours, elle regroupe environ 30 millions d'établissements en activité ou non. Données basées sur le stock de 2024-07. IMPORTANT La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 5 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Structures d'hébergement et d'accompagnement à destination d'entreprises - Coworking et Tiers lieux From Toulouse métropole Ecosysteme des structures d'hébergement et/ou d'accompagnement à destinatination des entreprises du territoire de Toulouse Métropole Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 15 de septiembre de 2017 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Structures d'hébergement et d'accompagnement à destination d'entreprises - Pépinières et Hôtels entreprises From Toulouse métropole Ecosysteme des structures d'hébergement et/ou d'accompagnement à destinatination des entreprises du territoire de Toulouse Métropole Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 15 de septiembre de 2017 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Structures d'hébergement et d'accompagnement à destination d'entreprises - Accélérateurs et Incubateurs From Toulouse métropole Ecosysteme des structures d'hébergement et/ou d'accompagnement à destinatination des entreprises du territoire de Toulouse Métropole Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 15 de septiembre de 2017 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Structures d'hébergement et d'accompagnement à destination d'entreprises - Centres d'affaires From Toulouse métropole Ecosysteme des structures d'hébergement et/ou d'accompagnement à destinatination des entreprises du territoire de Toulouse Métropole Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 15 de septiembre de 2017 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aides aux entreprises dans le cadre de l'épidémie de COVID-19 en Bretagne From Région Bretagne Le fonds de solidarité Dans le contexte de l'épidémie de COVID-19, l’Etat a mis en place, avec les Régions, un fonds de solidarité doté d’1,7 milliard d’euros pour le mois de mars 2020 qui permettra le versement d’une aide défiscalisée allant jusqu’à 1500 euros aux plus petites entreprises, aux… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 1 mes Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Les subventions attribuées depuis 2014 From Région Bretagne Ce jeu de données contient les subventions attribuées depuis 2014 par la Région Bretagne. Il est conforme au socle commun des données locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions/latest.html). Contrairement aux obligations portant sur les données essentielles des conventions de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 2 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Structures d’accompagnement au développement économique et innovation From Région Bretagne Ce jeu de données recense toutes les structures d’accompagnement des entreprises en Bretagne : nom, coordonnées, filière, marché d’application et domaine d’innovation stratégique. Il a été créé par BDI (Bretagne Développement Innovation) qui est l’agence régionale de développement économique et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 26 de mayo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de relance, projets retenus pour la rénovation énergétiques des bâtiments de l'Etat From France Relance Le plan de relance annoncé par le gouvernement, le 3 septembre 2020, prévoit un vaste programme de rénovation énergétique des bâtiments publics (de l’État et de ses opérateurs). Ces investissements vont à la fois permettre de soutenir le secteur de la construction en générant au niveau local de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 21 de diciembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SIRENE V3 consolidée - Pays de la Loire From Région des Pays de la Loire Retrouvez toutes les entreprises et leurs établissements. La base Sirene® est actualisée tous les jours, elle regroupe environ 30 millions d'établissements en activité ou non. Données basées sur le stock de 2024-07. IMPORTANT La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 3 de abril de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites