Comptes Twitter liés à l'audiovisuel français From Institut national de l'audiovisuel Le dépôt légal du web audiovisuel est la partie du dépôt légal que le législateur a confiée à l’Institut national de l'audiovisuel (Loi no 2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information, dite « loi DADVSI »). Il a débuté en février 2009… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 6 de diciembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Registre français des émissions polluantes - Emissions - CU Grand Poitiers From Grand Poitiers Open Data Ce registre des rejets et des transferts de polluants (RRTP) est un inventaire national : Des substances chimiques et/ou des polluants potentiellement dangereux rejetés dans l'air, l'eau et le sol De la production et du traitement des déchets dangereux et non dangereux Les éléments de base le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Emissions des véhicules intégrés dans les renouvellements du parc de la Ville d’Antibes From Ville d'Antibes Sur le fondement de l'article D. 224-15-13 du code de l'environnement, la Ville met à disposition les données relatives au renouvellement de son parc de véhicules permettant la détermination des pourcentages de véhicules à faibles et à très faibles émissions qu'il comporte. Ces données sont mises… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 23 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Bilans d'émissions de GES publiés sur le site de l'ADEME (BEGES) BEGES From Lou Dupont L'article L229-25 du Code de l'environnement que certaines organisations doivent établir régulièrement un bilan de leurs émissions de gaz à effet de serre (GES). Les organisations concernées sont : les personnes morales de droit privé employant plus de 500 personnes (250 dans les régions et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 5 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 2 favorites