Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de Pornic de 2009 à 2014 From Département de Loire-Atlantique Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe du port de Pornic de 2009 à 2014. Le Département est propriétaire et gestionnaire du port de pêche et de plaisance de Pornic.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 17 de enero de 2014 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance de 2017 à 2022 From Département de Loire-Atlantique Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe de la téléassistance de 2017 à 2022 (budget cloturé). Voir… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 18 de enero de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux de 2009 à 2018 From Département de Loire-Atlantique Liste par nature de recette et de dépense, en investissement et en fonctionnement, des budgets primitifs et des comptes administratifs des locaux commerciaux de 2009 à 2018. Le Département est propriétaire d'une usine située sur la commune de Machecoul. Cette usine est louée sous forme de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 29 de enero de 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance From Département de Loire-Atlantique Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de la téléassistance à partir de 2016. Voir les données de 2012 à 2015. Le dispositif de téléassistance permet d'assister une personne à distance et favorise ainsi le maintien à domicile.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 22 de julio de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine From Département de Loire-Atlantique Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de la régie Grand Patrimoine de Loire-Atlantique à partir de 2016. Voir les données de 2015. Grand Patrimoine de Loire-Atlantique repose sur la complémentarité entre le musée départemental… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 22 de julio de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine de 2015 From Département de Loire-Atlantique Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe de la régie Grand Patrimoine de Loire-Atlantique de 2015. Voir les données à partir de 2016. Grand Patrimoine de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 9 de enero de 2015 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget principal du Département de Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget principal à partir de 2016. Voir les donnée de 2009 à 2015. Voir… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 18 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif du budget principal du Département de Loire-Atlantique de 2009 à 2015 From Département de Loire-Atlantique Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget principal de 2009 à 2015. Voir les données à partir de 2016. Voir aussi : Budget primitif du budget principal du Département de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 9 de enero de 2015 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL) de 2012 à 2015 From Département de Loire-Atlantique Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe du Fonds de solidarité pour le logement (FSL) de 2012 à 2015. Voir les données depuis 2016. Le Fonds de Solidarité pour le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 15 de abril de 2015 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance de 2012 à 2015 From Département de Loire-Atlantique Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe de la téléassistance de 2012 à 2015. Voir les données depuis 2016. Le dispositif de téléassistance permet d'assister une… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 9 de enero de 2015 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Comptes Administratifs (CA) de Saint-Nazaire Agglo - la CARENE From Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire Les données du compte administratif de la CARENE retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire par année depuis 2017. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 29 de julio de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Comptes Administratifs (CA) de la ville de Saint-Nazaire From Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire Les données du compte administratif de la ville de Saint-Nazaire retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire depuis 2017. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 1 de diciembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget Primitif (BP) du Département de l'Isère From Conseil départemental de l'Isère Budget primitif (BP) du budget principal et des budgets annexes du Département de l'Isère. Voté annuellement par les conseillers départementaux, il constitue l'acte de prévision et d'autorisation d'exécuter les dépenses et les recettes pour l'année observée. Le Département de l'Isère utilise… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 18 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Comptes Administratifs (CA) du Département de l'Isère From Conseil départemental de l'Isère Compte Administratif du Département de l'Isère Le compte administratif (CA) retrace, pour l'année écoulée, l'exécution des dépenses et des recettes.Il permet d'établir une comparaison avec les prévisions budgétaires (budget primitif, budget supplémentaire et décisions modificatives). Le compte… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 22 de julio de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites