Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation cadastrale, en situation du 1er janvier de l'année de référence (n ou n-1 selon la date de téléchargement), comme détentrices de droits réels sur des immeubles, à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 13 de diciembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 16 reuses 40 favorites
[Obsolète] Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Attention : Le fichier TOPO produit par le référentiel TOPAD de la DGFIP se substitue désormais au fichier FANTOIR depuis juillet 2023. - https://data.economie.gouv.fr/backoffice/catalog/datasets/topo-fichier-des-entites-topographiques/#information Ce fichier répertorie pour chaque commune le nom… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 20 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 13 reuses 59 favorites
Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Les fichiers départementaux des documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles cadastrales. Ces fichiers recensent les modifications parcellaires réalisées depuis l'informatisation de leur procédure de mise à jour qui, selon les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 4 reuses 18 favorites
Parcelles cadastrales de la Métropole Nice Côte d'Azur From Métropole Nice Côte d'Azur Parcelles cadastrales sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Données DGFiP (juillet 2023). Les metadonnées sont contenues dans le fichier pdf. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 14 de febrero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Bâtiments cadastraux de la Métropole Nice Côte d'Azur From Métropole Nice Côte d'Azur Bâtiments cadastraux sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Données DGFiP (juillet 2023). Les metadonnées sont contenues dans le fichier pdf. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 14 de febrero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Sections cadastrales de la Métropole Nice Côte d'Azur From Métropole Nice Côte d'Azur Sections cadastrales sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Données DGFiP (juillet 2023). Les metadonnées sont contenues dans le fichier pdf. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 14 de febrero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Limites de communes de Troyes Champagne Métropole From Troyes Champagne Métropole Ce jeu de données contient les limites cadastrales des communes de Troyes Champagne Métropole. Ci-après les libellés des champs : INSEE_COM : Il s’agit du numéro officiel attribué par l’INSEE à la Commune : il est composé de 5 chiffres, les deux premiers correspondant au numéro de Département… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 7 de agosto de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Subdivisions fiscales de Troyes Champagne Métropole From Troyes Champagne Métropole Définition : Partie d'une parcelle ayant une seule nature de culture ou de propriété et constituant une unité au regard de la fiscalité directe locale. Ci-après les libellés des champs : parcelle : numéro d'identifiant de la parcelle lettre : Lettre d'ordre INFORMATION : LE JEU DE DONNÉES EST… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 8 de agosto de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Feuilles cadastrales de Troyes Champagne Métropole From Troyes Champagne Métropole Définition : Le plan cadastral est un assemblage de 1462 feuilles ou planches représentant chacune une section ou une partie d’une section cadastrale. Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches). Une feuille cadastrale comporte des parcelles, qui… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 8 de agosto de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Parcelles cadastrales de Troyes Champagne Métropole From Troyes Champagne Métropole Définition : Portion de territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un même propriétaire. Certaines parcelles, incluses dans la voirie et en attente d'une régularisation juridique, ne figurent pas au plan. Ci-après les libellés des champs : id :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 8 de agosto de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Bâtiments de Troyes Champagne Métropole From Troyes Champagne Métropole Construction au-dessus du sol qui est utilisée pour abriter des humains, des animaux, des objets, pour la production de biens économiques ou pour la prestation de services et qui se réfère à toute structure construite ou érigée de façon permanente sur son site. Sélection : Initialement, les seuils… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 8 de agosto de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites