This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 44.326 datasets on data.gouv.fr

Search reuses

140 results

Sort by:

Subventions attribuées par la commune de La Baule-Escoublac

From Cap Atlantique

Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de La Baule depuis 2017.

Updated on 4 de septiembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Liste des subventions de 2016 à 2019 - Ville de Saint-Avé

From Ville de Saint-Avé

Liste des subventions publiques accordées par la Ville de Saint-Avé de 2016 à 2019, établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des subventions attribuées par une collectivité", publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018 http://opendatalocale.net/scdl/

Updated on 16 de septiembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Subventions accordées aux associations par la ville d'Arras en 2018

From Dododata

Ce fichier recense les subventions accordées par la ville d'Arras en 2018. Il a été obtenu au moyen d'une requête CADA, via Dododata.

Updated on 30 de abril de 2018

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Subventions aux associations

From Mairie de Redon

Mairie de Redon : liste des subventions 2017 aux associations

Updated on 1 de diciembre de 2017

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2012

From ACTION Nogent-sur-Marne

L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2012 telles que votées lors du conseil municipal.

Updated on 26 de mayo de 2015

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2013

From ACTION Nogent-sur-Marne

L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2013 telles que votées lors du conseil municipal.

Updated on 14 de febrero de 2015

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2014

From ACTION Nogent-sur-Marne

L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2014 telles que votées lors du conseil municipal du 17 avril 2014.

Updated on 30 de agosto de 2015

License Not Specified

1 reuse
0 favorites

Subventions accordées aux associations par la commune d'IFFENDIC

From Iffendic

Subventions accordées aux associations depuis 2015 (fonctionnement, évènements...)

Updated on 27 de junio de 2019

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Annuaire des associations

From La Gaude

Annuaire des associations présentent sur la commune de La Gaude classées par catégorie

Updated on 11 de octubre de 2018

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Subventions accordées aux associations par la ville d'Arras en 2017

From Dododata

Ce fichier recense les subventions accordées par la ville d'Arras en 2017. Il a été obtenu au moyen d'une requête CADA, via Dododata.

Updated on 30 de abril de 2018

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Subventions accordées aux associations par la ville de Vitry en 2017

From Dododata

Ce fichier recense les subventions accordées par la ville de Vitry en 2017. Il a été obtenu au moyen d'une requête CADA, via Dododata.

Updated on 30 de abril de 2018

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Subventions de la ville de Lannion

From Florian DELAFOI

Subventions versées par la ville de Lannion entre 2008 et 2013 (évolution). Données pour 2013 et 2008. Infographie à retrouver sur le site de Lannion+ : http://lannionplus.fr/2014/04/10/infographie-subventions/

Updated on 3 de marzo de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

1 reuse
1 favorite

Repertoire des associations 76 20220101

From Département de la Seine-Maritime

Conformément à la Loi du 1er juillet 1901, toute création d’association fait l’objet d’une déclaration auprès du représentant de l’Etat dans le département. Elle est soumise à la publication des éléments suivants au Journal Officiel : nom et objet de l’association, statuts, adresse du siège…

Updated on 24 de enero de 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

TblInt-Repertoire National des associations 76 20220101

From Département de la Seine-Maritime

Updated on 24 de enero de 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Carte Repertoire National des Associations 76 20220101

From Département de la Seine-Maritime

Updated on 24 de enero de 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Subventions accordées aux associations par la Commune de PLEUMELEUC

From Mairie de Pleumeleuc

Subventions accordées aux associations de 2015 à 2017

Updated on 2 de julio de 2018

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Données essentielles des conventions de subventions versées aux associations

From Saint Laurent de Mure

Il s'agit de l'application de l'article 18 de la loi 2016-1321 du 7 octobre 2016. Concrètement, ce tableau indique, conformément à la réglementation, les données essentielles des conventions en cours concernant les subventions de plus de 23000 euros versées aux associations par la commune.

Updated on 26 de diciembre de 2022

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Subventions publiques des associations - consolidation des fichiers du Minefi entre 2011 et 2015

From Louis-Alexandre L

Ce fichier consolide les fichiers transmis annuellement entre 2011 et 2015 par le Ministère de l'Economie et des Finances sur les subventions publiques des associations. Il contient : l'année de la subvention, le Ministère attributaire de la subvention, Le programme de rattachement de la…

Updated on 23 de junio de 2017

Other (Public Domain)

0 reuses
0 favorites

Subvention aux associations accordées par la Ville de Chatou en 2019

From VILLE DE CHATOU

Liste des subventions aux associations accordées par la Ville de Chatou en 2019 supérieures à 23 000€

Updated on 20 de febrero de 2020

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

subventions accordées aux associations par la Commune de La Nouaye

From Commune de La Nouaye

subventions accordées aux associations par la Commune de La Nouaye

Updated on 21 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites