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Conjunto de datos

Search among 45.336 datasets on data.gouv.fr

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Mouvements de terrain

Ce jeu de données regroupe tous les sinistres et désordres aux constructions et aux infrastructures recensés à ce jour, occasionnés par des mouvements de terrain d'origine géologique. Ces mouvements sont de 4 types : chutes de blocs, glissements et coulées boueuses, affaissement de cavités…

Updated on 24 de febrero de 2015

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PLU du Havre - Prescription surfacique

From Ville du Havre

Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du PLU exerce en général une contrainte supplémentaire au réglement de la zone. Saisie sur base du plan…

Updated on 26 de julio de 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (ponctuel)

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Cette table regroupe les mouvements de terrain liés aux affaissements et effondrements des sols.

Updated on 2 de febrero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations linéaires du POS (doc. du 25.09.1987) de la commune de Barlieu

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

Updated on 28 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bouloc - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Updated on 26 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Sauveterre - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils…

Updated on 29 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et…

Updated on 28 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Tréjouls - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Updated on 29 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Risque - 41DDT19990006 Zone réglementée du PPRI Cher (Modif commune Angé) en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Updated on 29 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Périmètre de classement sonore des infrastructures routières en Côte d'Or

From DDT Côte-d'Or

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement.…

Updated on 29 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de LA LIZAINE

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Cartographie des champs d'inondation. Données de 2010. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques. Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les…

Updated on 26 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de CRAMPAGNA

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…

Updated on 28 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles portent sur l'aléa affaissement/effondrement lié à la présence de cavités souterraines d'origine naturelle (karst, suffosion).

Updated on 2 de febrero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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