Allocation de rentrée scolaire (ARS) - par département From Caisse Nationale des Allocations familiales Les données définitives observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 6 mois. Dénombrement par département des foyers allocataires ayant un droit versable à l'allocation de rentrée scolaire (ARS). Cette prestation aide les familles à assumer le coût de la rentrée scolaire de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 12 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
* Population des foyers allocataires percevant au moins une prestation de la branche famille - par Caf From Caisse Nationale des Allocations familiales Les données définitives observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 6 mois. Les données semi définitives (fichiers préfixés [SD]) observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 2 mois. Dénombrement par CAF, des personnes constituant les foyers allocataires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 10 de diciembre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
* Complément de libre choix d'activité de la Paje (CLCA et COLCA) - par Caf From Caisse Nationale des Allocations familiales Les données définitives observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 6 mois. Les données semi définitives (fichiers préfixés [SD]) observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 2 mois. Dénombrement par Caf, des foyers allocataires ayant un droit versable au… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 19 de enero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
* Résultats financiers en droits constatés par type de prestation - par caf From Caisse Nationale des Allocations familiales Les données définitives observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 6 mois. Les données semi définitives (fichiers préfixés [SD]) observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 2 mois. Les résultats financiers sont issus des données comptables de la CNAF. Ils… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 12 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Nombre d'enfants couverts par l'allocation de rentrée scolaire (ARS)- par EPCI From Caisse Nationale des Allocations familiales A partir de 2016 les données du mois de droit de décembre sont observées avec un recul de 6 mois (données définitives) au lieu de 2 mois (données semi définitives). Ce jeu de données est un dénombrement de la population d’enfants couverte, au titre du droit versable, par l’allocation de rentrée… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 9 de enero de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
* Répartition des foyers allocataires selon le type de famille - par Caf From Caisse Nationale des Allocations familiales Les données définitives observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 6 mois. Les données semi définitives (fichiers préfixés [SD]) observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 2 mois. Dénombrement des foyers allocataires, par configuration familiale (en couple… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 8 de octubre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Barrières de dégel From Département de Saône-et-Loire Barrières de dégel applicables sur les routes départementales de Saône-et-Loire. Une limitation de tonnage est imposée sur certaines routes par leur structure qui peut être gélive dans certaines conditions climatiques. La Direction des Routes et des Infrastructures (DRI) s’appuie sur cette… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 24 de abril de 2018 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
* Complément familial (CF) - par Caf From Caisse Nationale des Allocations familiales Les données définitives observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 6 mois. Les données semi définitives (fichiers préfixés [SD]) observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 2 mois. Dénombrement par Caf, des foyers allocataires ayant un droit versable au… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 21 de octubre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Foyers allocataires percevant une prestation enfance et jeunesse (AF, CF, ASF, AEEH et ARS) - par EPCI From Caisse Nationale des Allocations familiales A partir de 2018 les données du mois de droit de décembre sont observées avec un recul de 6 mois (données définitives) au lieu de 2 mois (données semi définitives). Ce jeu de données dénombre les foyers allocataires ayant un droit versable au titre de décembre, à au moins une des prestations… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 9 de enero de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
* Historique des dépenses de prestations familiales et sociales tous régimes (France entière, Métropole, Dom) From Caisse Nationale des Allocations familiales Dépenses annuelles tous régimes de prestations familiales et sociales gérées par la branche Famille depuis 1946 * labellisé par l'Autorité de la Statistique Publique Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 22.22222222222222/100 Updated on 12 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Dénombrement et répartition des foyers allocataires selon l’âge du responsable dossier - par EPCI From Caisse Nationale des Allocations familiales A partir de 2018 les données du mois de droit de décembre sont observées avec un recul de 6 mois (données définitives) au lieu de 2 mois (données semi définitives). Ce jeu de données dénombre, par Établissement public de coopération intercommunale, l’ensemble des foyers allocataires ayant un droit… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 9 de enero de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
ETAT CIVIL Mariage, déclaration From Commune de Sixt-sur-Aff Listes annuelles des mariages célébrés à la Mairie de 2010 à 2020. "Lorsque l'on souhaite vivre en couple, il est possible de choisir entre le concubinage (union libre), le Pacs ou le mariage. Les droits et obligations qui en résultent diffèrent si vous êtes concubin, pacsé ou marié" (sources :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 30 de junio de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Prime d'activité (PPA) - par département From Caisse Nationale des Allocations familiales Ce jeu de données dénombre par département les personnes résidant dans un foyer allocataire ayant un droit versable à la Prime d'Activité (PPA) depuis 2019 pour les mois de mars, juin septembre et décembre. Il regroupe les indicateurs - montants de droit, - nombre de foyers allocataires, - nombre… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 4 de julio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
* Foyers allocataires percevant la prime d'activité (PPA) - niveau national From Caisse Nationale des Allocations familiales Les données définitives observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 6 mois. Les données semi définitives (fichiers préfixés [SD]) observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 2 mois. Dénombrement au niveau national des foyers allocataires ayant un droit… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 7 de julio de 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
* Répartition des foyers allocataires selon le type de famille - Niveau national From Caisse Nationale des Allocations familiales Les données définitives observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 6 mois. Les données semi définitives (fichiers préfixés [SD]) observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 2 mois. Répartition des foyers allocataires, par configuration familiale (en couple… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 8 de abril de 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Type de prime d'activité (PPA) majorée ou non - par EPCI From Caisse Nationale des Allocations familiales A partir de 2016 les données du mois de droit de décembre sont observées avec un recul de 6 mois (données définitives) au lieu de 2 mois (données semi définitives). Dénombrement au niveau Établissement public de coopération intercommunale des foyers allocataires ayant un droit versable à la Prime… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 9 de enero de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
* Répartition des allocataires selon leur âge - Niveau national From Caisse Nationale des Allocations familiales Les données définitives observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 6 mois. Les données semi définitives (fichiers préfixés [SD]) observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 2 mois. Répartition des foyers allocataires, par tranche d’âge, au niveau national,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 8 de abril de 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Foyers allocataires percevant le revenu de solidarité (RSO) - par EPCI d'Outre-mer From Caisse Nationale des Allocations familiales A partir de 2016 les données du mois de droit de décembre sont observées avec un recul de 6 mois (données définitives) au lieu de 2 mois (données semi définitives). Ce jeu de données dénombre les foyers allocataires ayant un droit versable au revenu de solidarité (RSO), par Établissement public de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 9 de enero de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Foyers allocataires percevant la prestation d'accueil du jeune enfant (Paje) - par EPCI From Caisse Nationale des Allocations familiales A partir de 2018 les données du mois de droit de décembre sont observées avec un recul de 6 mois (données définitives) au lieu de 2 mois (données semi définitives). Ce jeu de données dénombre les foyers allocataires ayant droit à une prestation d’Accueil du Jeune Enfant (Paje). Mise en place en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 9 de enero de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
* Population couverte par une aide au logement - par Caf From Caisse Nationale des Allocations familiales Les données définitives observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 6 mois. Les données semi définitives (fichiers préfixés [SD]) observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 2 mois. Dénombrement par Caf, des personnes membres des foyers allocataires ayant un… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 20 de enero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites